Peuvent faire acte de candidature, en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude : a) Les assistants et anciens assistants de chirurgie dentaire-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires ayant rempli pendant

Article 1

—

l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, les taux annuels de la prime pédagogique instituée par le décret du 31 juillet 2000 susvisé sont fixés comme suit : Professeurs de 1re et de 2e catégorie et professeurs associés : 1 876, 22 euros ; Maîtres-assistants

Article R4626-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 68

Code du travail

travail, l'établissement met à disposition du service autonome de prévention et de santé au travail les moyens nécessaires à son bon fonctionnement et à la réalisation de ses missions, notamment : 1° Du personnel infirmier ; 2° Du personnel assistant

Article Annexe (suite)

—

réalisateur de costume 17 Assistant couturier/assistant couturier tailleur 18 Assistant teinturier 19 Assistant coloriste 20 Assistant chapelier 21 Assistant coiffeur 22 Assistant maquilleur 23 Assistant accessoiriste

Article 2

—

d'emploi 1 Attaché de direction 3 500,00 2 900,00 Conseiller technique 3 200,00 2 500,00 Chargé de mission, conseiller technique de service social 2 600,00 1 750,00 Cadre d'emploi 2 Groupe 1 1 850,00 1 550,00 Assistant

Article 23

—

La classe des assistants principaux est accessible au choix et dans la limite de 10 % de l'effectif budgétaire de la catégorie d'emplois aux assistants ayant atteint le 7e échelon de leur classe.

Article 12

—

Il est associé aux réflexions et travaux sur l'organisation et le fonctionnement de l'école. Il fixe le cadre des dispositifs d'évaluation des formations initiales et continues.

Article R6152-537

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 89

Code de la santé publique

Pour porter le titre d'ancien assistant spécialiste des hôpitaux ou d'ancien assistant généraliste des hôpitaux, il est nécessaire de justifier de deux années de fonctions effectives respectivement en l'une ou l'autre de ces qualités.

Article 8

—

La rémunération universitaire des personnels mentionnés au d de l'article 1er du présent arrêté est fixée par référence à celle des chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et des assistants hospitaliers universitaires régis par le décret

Article D434-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 90

Code de la sécurité sociale

ou leurs services rendus dans le domaine des pathologies professionnelles ou des dommages corporels ; b) Une personnalité qualifiée reconnue pour ses travaux dans le domaine de l'économie de la santé.

Article Annexe

—

postes ouverts en 1993) 20 Agent assurant les fonctions de chargé de formation B Pour mémoire (poste ouvert en 1995) 20 Agent assurant les fonctions d'encadrement de la section des marchés publics B 1 20 Agent assurant la responsabilité

LEGIARTI000043305024

—

SERVICES ORDONNATEURS RELEVANT DU PÉRIMÈTRE DE L'EXPÉRIMENTATION 14° Le rectorat de la région académique Normandie (délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports - DRAJES) ; 15° Le secrétariat général commun départemental

Article 3

—

Ils peuvent être chargés d'effectuer divers travaux de bureautique et être affectés à l'utilisation des matériels de télécommunication.

Article 26

—

Les assistants sont recrutés : 1° Soit :

Article 1

—

La direction générale de la sécurité intérieure Au titre des services assurant une mission de soutien de la police nationale Les secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur de Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Rennes

Article L1312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 73

Code de la santé publique

Est puni comme l'infraction mentionnée à l'article L. 1454-7 et dans les mêmes conditions que celles prévues aux articles L. 1454-9 et L. 1454-10 le fait, pour les personnes collaborant occasionnellement aux travaux de l'Agence nationale chargée de la

Article 1

—

Les montants moyens mensuels de l'indemnité d'expertise versée aux personnels en fonctions au service national de police scientifique, en application du décret du 13 mai 2005 susvisé, sont fixés comme suit : Expert 431, 94 euros Assistant

Article 6

—

principaux Ingénieurs de recherche 7 ans de services effectifs dans le corps Techniciens de physique nucléaire : -de 1re classe Ingénieurs d'études 5 ans de service effectifs en qualité de technicien -de 2e classe Assistants

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Arrêté du 14 mars 1986 modifiant le classement et l'échelonnement indiciaire des grades et emplois des personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.

Assistants : : : : MOYENNE : (a) :BRUTS:

Article ANNEXE

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CADRE D'EMPLOIS : Assistant de gestion

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