X..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 février 2001), qu'à la suite de l'effondrement du local dans lequel la société Max Y... et fils faisait présécher ses bois, une expertise

unique, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Reims, 13 juin 2001), ayant constaté que la clause litigieuse limitait la garantie du risque d'effondrement

le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 septembre 2002) que les époux X... étaient propriétaires d'une maison d'habitation dont la toiture s'est effondrée

. ; que ces derniers ont sollicité la résolution de la vente à raison de vices cachés affectant la toiture ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'un risque d'effondrement existait

De fortes précipitations survenues les 27 et 28 mai 2012 ont provoqué le déplacement du premier enrochement sur la voie d'accès et l'effondrement du second enrochement sur la parcelle voisine. 3.

Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 8 février 1982 le mur de clôture de la propriété de M. et Mme X... à Sierck-les-bains, qui longeait la route nationale n° 153, s'est effondré

ET RENDUS INUTILISABLES PAR L'EFFONDREMENT DU TUNNEL DU ROVE N'ONT PAS LE CARACTERE DE TERRAINS A BATIR ; QUE C'EST DES LORS A BON DROIT QUE, PAR LE JUGEMENT ATTAQUE EN DATE DU 17 DECEMBRE 1976, LE TRIBUNAL

soumis à l'appréciation de la Cour et notamment des énonciations du rapport d'expertise que l'accroissement du volume des divers financements auxquels il a été recouru l'avaient été pour éviter l'effondrement

Michel Y... a déclaré qu'il était en permanence sur le site afin de veiller à la qualité du montage ; que le jour des faits il avait participé à la mise en place de l'élément de toiture qui devait s'effondrer

Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que dans une information ouverte à la suite de l'effondrement

X... situé en contrebas puis, à la société T.P.M. de remblayer leur parcelle, l'expert désigné à la suite de l'effondrement de l'ouvrage a demandé aux parties d'appeler M.

Le 17 octobre 2012, le mur de la citerne s'est effondré sur M. [E] et M. [U], blessant gravement ce dernier. M.

Z... a fait une chute du premier étage de la maison après que la balustrade du balcon sur laquelle il avait pris appui se fut effondrée ; qu'il a subi des blessures graves ; qu'il a assigné en responsabilité

canalisations d'eaux usées franchissant la rivière Essonne au moyen de passerelles métalliques construites par la société Darblay ; que l'une des passerelles supportant les canalisations s'étant effondrée

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 avril 2021), un mur appartenant à la société [Adresse 4], assurée par la société Assurances crédit mutuel, s'est effondré le 18 juillet 2013. 2.

DU LOTISSEMENT DONT FAIT PARTIE LE TERRAIN D'ASSIETTE NI MEME ALLEGUE QU'ILS AURAIENT VIOLE LES REGLES D'URBANISME APPLICABLES ; CONSIDERANT, EN SECOND LIEU, QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE L'EFFONDREMENT

PAR CABROL ET TRAVAUX DE CREUSEMENT EFFECTUES PAR L'ENTREPRENEUR CALAS, LAHERA A COMMENCE PAR EDIFIER LES PILIERS DES FONDATIONS A L'OPPOSE DU MUR DE LA MAISON EXISTANTE ; QUE CELLE-CI S'ETANT EFFRONDREE

depuis 1990, un immeuble menaçant ruine et présentant un danger imminent qui, malgré des mises en demeure et action en justice du maire de la commune, n'avait fait l'objet d'aucun travaux jusqu'à l'effondrement