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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article P 46
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1/2 heure.
Article M 57
. - Ces locaux doivent être isolés des parties de l'établissement ouvertes au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu de degré 2 heures.
Article 45 b
La lanterne ou feu de position avant, le feu rouge arrière et le générateur électrique pour cycle ou engins de déplacement personnel motorisés prévus aux articles R. 313-4 et R. 313-5 du code de la route doivent être conformes à un type agréé.
Article R313-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12
et, le cas échéant, des feux de route.
Article Annexe I
Spécialités Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).
Article EL 7
degré coupe-feu ; Pour les canalisations réalisées en conducteurs isolés posés sur isolateurs dans les conditions fixées par la norme en vigueur.
Article R 50
Article O 67
Article R313-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60
Feux de position latéraux. I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque, dont la longueur est supérieure à 6 mètres, à l'exception des châssis-cabines et des véhicules agricoles ou forestiers, doit être muni de feux de position latéraux. II.
Article 8
Le moment de circulation est le produit arithmétique du nombre moyen journalier, calculé sur l'année, des circulations ferroviaires par le nombre moyen journalier des circulations routières également calculé sur l'année.
Article 23
Réaction au feu des sièges § 1.
Article GN 12
Justification des classements de comportement au feu des matériaux et éléments de construction Les constructeurs, propriétaires, installateurs ou exploitants, suivant le cas, doivent être en mesure de justifier, notamment, lors des visites des commissions
Article 14
La chaufferie présente les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes :
Article 48
habitations collectives de la deuxième famille et dans les habitations des troisième et quatrième familles, que le feu se situe à l'intérieur ou à l'extérieur de la gaine.
Article Cahier des charges
Définition générale : Par feu spécial on entend un feu qui émet de la lumière tout autour d'un axe vertical et qui provoque l'impression de clignotement pour un observateur. 1.2.
Article DF 6
Ce désenfumage n'est cependant obligatoire que dans les cas suivants : - circulations de longueur totale supérieure à 30 mètres ; - circulations desservies par des escaliers mis en surpression ; - circulations desservant des locaux réservés au sommeil
Article M 6
Les locaux accessibles au public en sous-sol doivent être recoupés tous les 4 500 mètres carrés par des parois coupe-feu de degré deux heures et fermés par des portes coupe-feu de degré une heure à fermeture automatique. § 3.
Article R316-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 82
Dans les cas prévus aux articles R. 316-14, R. 316-15 et R. 316-16, le permis, l'agrément et l'accord préalable de transfert visés à l'article R. 316-20 sont délivrés : 1° En ce qui concerne les armes à feu, munitions et leurs éléments des catégories
Article 61
Informations figurant sur le titre de circulation de personne permanent et le titre de circulation de personne temporaire. – Le titre de circulation de personne permanent et le titre de circulation de personne temporaire portent au recto les informations
Article L2213-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 13
sur les routes à grande circulation.
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