Citerne à hydrocarbures légers. Citerne à hydrocarbures lourds. Citerne à vidange. Citerne à eau. Citerne à produits pulvérulents ou granulaires. Fourgon bâché avec parois rigides. Fourgon avec parois et toit rigides. Fourgon à température dirigée.

Article Annexe 130-A.1

—

. - Navires-citernes transportant des hydrocarbures.

Article 4

—

Elle élabore et met en œuvre la politique concernant : ― la recherche et l'exploitation des hydrocarbures ; ― les stockages souterrains d'hydrocarbures et le développement des technologies de captation et de stockage de dioxyde de carbone ; ― les spécifications

Article L218-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 43

Code de l'environnement

provoquer par imprudence, négligence ou inobservation des lois et règlements un accident de mer tel que défini par la convention du 29 novembre 1969 sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures

Article 226-3.20

—

Si des caisses à combustible indépendantes sont autorisées, elles doivent être placées dans un bac de réception de débordement étanche aux hydrocarbures, de grandes dimensions et muni d'un tuyau d'écoulement adéquat conduisant à une caisse de réception

Article 16-1

—

Catalyseurs d'oxydation Utilisation de catalyseurs (qui contiennent généralement des métaux précieux comme le palladium ou le platine) pour oxyder le monoxyde de carbone et les hydrocarbures

Article 230-2.06

—

Si des durites sont indispensables, elles doivent résister aux hydrocarbures et à la chaleur, elles sont armées. Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 8.

Article 91

—

14° Approuve les contrats constitutifs des groupements d'intérêt public auxquels participent la Polynésie française ou ses établissements publics ; 15° Fixe les conditions d'approvisionnement, de stockage et de livraison ainsi que les tarifs des hydrocarbures

Article 227-2.06

—

Les éléments de la réserve de flottabilité sont solidement assujettis au navire de façon à résister à la poussée qu'ils sont susceptibles de développer ; ils sont protégés contre les chocs ou ragages et doivent résister aux hydrocarbures. 3.

Article 14

—

Défense ; importation, commerce et exportation de matériel militaire, d'armes et de munitions de toutes catégories ; matières premières stratégiques telles qu'elles sont définies pour l'ensemble du territoire de la République, à l'exception des hydrocarbures

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

2009) -protoxyde d'azote Tonne 64,86 (66,74 en 2009) -oxydes d'azote et autres composés oxygénés de l'azote, à l'exception du protoxyde d'azote Tonne 51,89 (53,39 en 2009, 107,2 en 2011 et 160,8 à compter du 1er janvier 2012) hydrocarbures

Article 175-01

—

Dont la conception doit assurer : a) son fonctionnement par tout type de conditions météorologiques à terre, sur le pont d'un navire, dans un engin de sauvetage, en contact avec l'eau de mer, les hydrocarbures, et l'exposition au rayonnement solaire ne

Article 150-2.01

—

la pollution des navires : (1) Dispositifs de contrôle des rejets d'hydrocarbures et de mélanges d'hydrocarbures, comme les épurateurs d'eaux mazouteuses, le matériel de filtration ou les autres dispositifs équivalents (cuve[s] de rétention des hydrocarbures

Article Annexe V

—

Préparations liquides contenant des hydrocarbures halogénés L'étiquette des emballages contenant des préparations liquides qui ne présentent pas de point d'éclair ou dont le point d'éclair est supérieur à 55 oC et qui contiennent un hydrocarbure halogéné

Article 230-3.09

—

Les surfaces intérieures et extérieures de la paroi doivent résister à l'action des hydrocarbures.

Article Annexe II

—

PÉRÉQUATION COMPOSANTES DE L'ASSIETTE MONTANTS BP 2009 MONTANTS BP 2009 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 23 160 000 000 194 080 800 Taxe sur la valeur ajoutée régime intérieur 22 800 000 000 191 064 000 Taxe de consommation sur les hydrocarbures

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

Cette redevance ne s'applique pas aux hydrocarbures extraits de gisements situés au-delà de 1 mille marin des lignes de base définies à l'article 2 de l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté

Article 1379

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

compression du réseau de transport de gaz naturel, la moitié de la composante de cette imposition relative aux stockages souterrains de gaz naturel et la moitié de la composante relative aux canalisations de transport de gaz naturel et d'autres hydrocarbures

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Production de fer ou d'acier (fusion primaire ou secondaire), y compris les équipements pour coulée continue d'une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure Dioxyde de carbone Production d'aluminium primaire ou d'alumine Dioxyde de carbone et hydrocarbures

Article Annexe Ia

—

Nettoyage des ouvrages en atmosphère explosive ou confinée : séparateur à hydrocarbures, débourbeur, cuve à hydrocarbures...

Page 12 · 313 résultats

← Précédent Suivant →