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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 910 résultats pour « infection post »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Centre national de référence Listeria CNR : Unité de Biologie des Infections, Institut Pasteur, Paris. 19.
Article 9
Une commission de présélection est mise en place auprès de l'organisme au sein duquel les postes sont à pourvoir.
Article 11
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade du corps des cadres professionnels de La Poste régi par le présent décret, pour accéder à l'échelon supérieur, est fixée ainsi qu'il suit : Echelons Durée Cadre professionnel de La
Article 12
L'indemnité d'établissement prévue par l'article 11 du décret du 28 mars 1967 susvisé est allouée aux agents qui rejoignent leur poste pour la première fois.
Article D42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 91
le ministre chargé des postes est autorisé à procéder à l'émission de timbres-poste spéciaux comportant, indépendamment du paiement de la taxe normale d'affranchissement, la perception d'une surtaxe dont le produit est attribué à la Croix-Rouge française
Article 13
Lorsqu'un concours de prérecrutement est organisé, le nombre de postes ouverts à ce titre s'impute à due concurrence sur le contingent de postes offerts au concours externe mentionné au 1° de l'article 5.
Article 5
les zones de compétence des centres d'études techniques de l'équipement et les services techniques centraux où ces postes sont à pourvoir.
Article 23
Les biens immobiliers de La Poste relevant de son domaine public sont déclassés. Ils peuvent être librement gérés et aliénés dans les conditions du droit commun.
Article 2
Le nombre de postes ouverts par corps et par domaine de compétences est défini dans les tableaux ci-après : Corps des médecins CORPS DOMAINE DE COMPÉTENCES NOMBRE DE POSTES
Article 67-14
Surveillance et contrôles spécifiques aux postes de jeux électroniques.
Article R242-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 08
Ces pourcentages sont appliqués à la totalité des postes mis au recrutement pour chaque corps au titre d'une année. Toutefois, ils ne sont pas appliqués lorsque ce nombre de postes est inférieur à cinq.
Article 3
Dans les communes où ne sont pas encore installés de postes publics uniphone, le service des télécommunications peut mettre en place et gérer un poste public, dès lors que la collectivité locale, qui en fait la demande, s'engage par convention à prendre
Pour obtenir le label, les établissements doivent déposer une demande auprès du poste diplomatique. Le poste diplomatique et l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger évaluent, conjointement, la recevabilité de la demande.
I. - Les postes de travail ouvrant droit au bénéfice de la prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation au titre du dernier alinéa de l'article 2 et au titre de l'article 3 du décret du 16 avril 2002 susvisé sont les suivants : b)
Article R1-2-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 62
Les décisions de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse statuant sur les règlements de différends sont notifiées aux parties.
Article L633-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 07
La liste des services formateurs et la répartition des postes d'interne entre ces structures sont arrêtées par le directeur général de l'agence régionale de santé.
l'information sur l'hospitalisation ; 5° Le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante ; 6° L'Agence nationale de santé publique ; 7° (supprimé) ; 8° L'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections
Article 8
L'épreuve pratique se déroule dans un service d'un établissement public de santé ou d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif, un centre d'information, de dépistage, de diagnostic des infections sexuellement transmissibles, un établissement
Article Annexe II : Tableau n° 70 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications : - infection pulmonaire ; - insuffisance ventriculaire droite. 20 ans Fabrication et transformations
LEGIARTI000027432977
et de la pêche maritime, réalisés par les agents mentionnés à l'article L. 231-2 du code rural et de la pêche maritime ou un vétérinaire mandaté désigné par le préfet, sont analysés dans des laboratoires agréés chargés de mettre en évidence les infections
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