L'Autorité des marchés financiers et l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peuvent obtenir du dépositaire sur simple demande toutes les informations obtenues dans l'exercice de ses fonctions nécessaires à l'exercice de leurs missions respectives

Article Annexe II

—

. ― Matériel Les principes de fonctionnement. 2. Les organes de traitement Les canaux. 4. Les différents types de machines Réseaux de transmission de données et architectures de réseaux.

Article 68-27

—

Tout casino qui exploite les machines à sous dans un local distinct doit au moins employer dans cette salle un caissier et affecter un membre du comité de direction au contrôle de ces jeux.

Article 68-9

—

Exportation, destruction des machines usagées.

Article 221-II-1/54

—

Examen particulier du cas des navires à passagers Il convient que l'administration examine particulièrement le cas des navires à passagers en vue de déterminer si les locaux de machines sont ou non susceptibles d'être exploités sans présence permanente

Article 4

—

Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire ; 7. Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) ; 8.

Article 1

—

Le titre professionnel de conducteur (trice) de machines de plasturgie est créé.

Article 13

—

Tout candidat à un brevet d'officier chef de quart machine doit :

Article 8

—

Définition du nombre de machines à sous et de postes de jeux électroniques par table de jeux traditionnels.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 89

Arrêté du 24 mars 1981 RELATIF A LA DATE D'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL RELATIVES AUX MACHINES ET APPAREILS DANGEREUX UTILISES EN AGRICULTURE.

travail est reportée au 1er janvier 1982 : I. - Machines et appareils neufs.

Article Tableau 21.1

—

Locaux d'habitation Escaliers Locaux de service (faible risque) Locaux de machines

Article Annexe

—

OUVERTURE DES FORMATIONS DANS LES EMM (2010-2011) Officier chef de quart machine provenance bac pro. Officier électronicien et systèmes de la marine marchande.

Article 229-II-1.37

—

Ce circuit, alimenté par la source d'énergie électrique de secours, doit assurer l'éclairage : .1 des postes de rassemblement et d'embarquement et à l'extérieur le long du bord ; .2 de tous les escaliers, coursives et échappées ; .3 des locaux de machines

Article 228-4.34

—

Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide

LEGIARTI000047357030

—

Nom du navire : Introduction OPÉRATIONS CONCERNANT LA TRANCHE DES MACHINES, LA CARGAISON ET LE BALLAST

Article 213-1.17

—

Registre des hydrocarbures, parties I et III - Opérations concernant la tranche des machines

Article ANNEXE ART. 12

—

Tous les locaux seront débarrassés régulièrement des poussières recouvrant le sol, les parois et les machines.

Page 12 · 28 098 résultats

← Précédent Suivant →