Les inscriptions s'effectuent par voie télématique sur le site internet de l'Ecole nationale de la magistrature. a) Les matières à option et, le cas échéant, la langue étrangère choisie ;

Article 11

—

L'arrêté du 16 juillet 1991 portant création du brevet des métiers du spectacle, option Techniques de l'habillage, est abrogé à l'issue de la session de 1997.

Article Annexe IV

—

PROGRAMME DE LA PREMIÈRE ÉPREUVE ORALE DU CONCOURS RÉSERVÉ POUR LE RECRUTEMENT D'INSPECTEURS DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, OPTION 4 TRAITEMENT DE L'INFORMATION, CHEF DE PROJET

Article D2232-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 63

Code du travail

L'accord type mentionné à l'article L. 2232-10-1 ne peut comporter que des options dont le contenu est prédéfini, sans adaptation possible par l'employeur.

Article D338-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 06 > 74

Code de l'éducation

Aucun titulaire du diplôme " un des meilleurs ouvriers de France " ne peut poser à nouveau sa candidature au titre de la même classe de métier ou de la même option d'une même classe de métier.

Article 1

—

Options : Jardins (espaces verts) ; Production florale ; Production forestière ; Diplôme du centre de formation professionnelle agricole de Nancy.

Article 1

—

L'épreuve porte, au choix du jury, sur l'une des deux options suivantes : Option A : dictée d'un texte d'environ vingt-cinq lignes dactylographiées évoquant une situation ou un problème d'actualité.

Article 1

—

circulation aérienne ou option opérations aériennes - contrôle en route ou option opérations aériennes - contrôle d'interception 311r 5 ans Armée de terre : Armée de l'air : 5 Contrôleur expérimenté du trafic aérien, option circulation aérienne ou

Article 9

—

Sont dispensés de la formation de mise à niveau susmentionnée, les titulaires de l'un des diplômes suivants : 1° Brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme » spécialité « progression traditionnelle », brevet professionnel de la

Article Annexe III

—

aïkido X BEES 1er (*) degré option aïkido, X X X Brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées, option principale aïkido, X X X CQP (*) “ assistant professeur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo

Article 4

—

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien(ne) d'accueil touristique, option accompagnement, option animation obtenus antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté sont réputés

Article 1

—

Conformément aux dispositions de l’article 1 er du décret n° 87-347 du 21 mai 1987 susvisé, il est créé un diplôme des métiers des arts de l’habitat qui comporte deux options correspondant aux domaines professionnels Décors et mobiliers et Ornements et

Article 4

—

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien (ne) d'accueil touristique, option accompagnement, option animation obtenus antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté sont réputés

Article 3

—

, option "activités hippiques", spécialité "soigneur aide-animateur", support "sports équestres" ; - brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "activités hippiques", spécialité "soigneur aide-animateur", support "tourisme équestre" ;

Article 3

—

Le certificat de spécialisation option " arrosage automatique : espaces verts et sols sportifs " comporte : a) Un référentiel d'activités ; b) Un référentiel de compétences ; c) Un référentiel d'évaluation.

Article Annexe I

—

Domaines de compétence, disciplines et options en médecine d'armée - Médecine des forces ; 2. Domaines de compétence en recherche - Contre-mesures médicales des agressions NRBC ;

Article 2

—

Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel d'évaluation du titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment, option étude de prix sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

—

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Tapissier d'ameublement), sont définies en annexe I du présent arrêté.

Article 10

—

La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options Techniques de l'habillage et Machiniste constructeur, aura lieu en 1998.

Article 8

—

Il comprend un président et, pour chaque option, deux fonctionnaires exerçant leurs fonctions dans les services spécialisés correspondants.

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