Codes de loi français

Article 3

Encadrer une équipe de production de l'industrie chimique.

Article 1

National Voir annexe A : opérations de secours (selon les départements, secours à personnes et sécurité de la pratique des activités aquatiques en milieux naturels et artificiels) ; B : actions de soutien aux populations sinistrées ; C : encadrement

Article U 23

Les matelas, à l'exception des dispositifs médicaux, doivent satisfaire aux essais encadrés par la norme NF EN 597-1.

Article A212-211

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

L'épreuve d'aptitude à laquelle le préfet peut décider de soumettre en tout ou en partie le déclarant, dans les conditions prévues à l'article R. 212-90-1 et au 3° de l'article R. 212-93, vise à vérifier la capacité du déclarant à encadrer les pratiquants

Article A322-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Lorsqu'au moins un des plongeurs encadrés ou la personne encadrant la palanquée utilise un mélange autre que l'air, cette dernière justifie également des aptitudes correspondant aux mélanges utilisés conformément aux annexes III-17 b, III-17 c, III-18

Article Annexe 4

Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles.

LEGIARTI000049118522

27,50 Biologie-Ecologie 3,00 27 seuil indicatif 165,00 Mathématiques 2,50 27 seuil indicatif 137,50 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest entreprise 1,00 55,00 Physique-Chimie Pratiques encadrées

Article 5

Pour les agréments des associations d'insertion ou de réinsertion professionnelle, les informations nominatives enregistrées sont les suivantes : a) Identité du président de l'association et, le cas échéant, de la personne mandatée pour encadrer l'activité

Article 1

Les lieux de stage avec encadrement universitaire mentionnés dans les maquettes de formation sont des lieux de stage agréés, situés dans un centre hospitalier universitaire ou au sein d'une structure liée par convention avec un tel établissement et dans

Article Annexe III-18 a (art. A322-96)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

pratiquants à utiliser du trimix ou de l'héliox APTITUDES À PLONGER LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES PTH-40 Aptitudes à évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 40 mètres Pour évoluer en palanquée encadrée

Article Annexe I

Le candidat : UC3 : CONDUIRE UNE DÉMARCHE DE PERFECTIONNEMENT SPORTIF EN AÏKIDO, AÏKIBUDO ET DISCIPLINES ASSOCIÉES Encadrement d'activités de perfectionnement sportif en aïkido, aïkibudo et disciplines associées C3. 1-Conduire une démarche d'enseignement

Article Annexe

A cette fin, il organise, encadre et contrôle les travaux d'une équipe de 2 à 8 ouvriers professionnels.

Article 14

L'enseignement est encadré par les directeurs de départements, assistés par des intervenants, professionnels en exercice.

Article 1

C : Encadrement des bénévoles lors des actions de soutien aux populations sinistrées. D : Dispositifs prévisionnels de secours.

Article 1

C : Encadrement des bénévoles lors des actions de soutien aux populations sinistrées. D : Dispositifs prévisionnels de secours.

Article Annexe

certificative de l'UC 3 Cette épreuve certificative, qui se déroule au sein de la structure d'alternance, se compose des deux modalités suivantes : 1° Mise en situation pratique suivi d'un bilan a) A l'issue d'un cycle d'entraînement, le/la candidat (e) encadre

Article D732-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 81

Au cours de l'essai encadré, réalisé pendant l'arrêt de travail par les personnes mentionnées au premier alinéa du présent III, le versement des indemnités journalières mentionnées à l'article L. 732-4 du présent code est maintenu.

Article 3

Ils peuvent encadrer, sous l'autorité de leur supérieur hiérarchique, un ou plusieurs ateliers, services ou pôles d'activités ; 2° Les agents de maîtrise principaux sont chargés de missions et de travaux techniques nécessitant une expérience professionnelle

Article Annexe

Officier ou sous-officier Encadrement des unités de recherches. Officier ou sous-officier Chargé de mission et chef de bureau à l'administration centrale.