877 € 2 100 € 2,10 87 409€ 5 511 € Basse-Normandie 1,00 32 036 € 2 819 € 0,08 17 910 € 226 € 0,00 0 € 0 € Haute-Normandie 2,00 67 212 € 5 222 € 6,87 216 247 € 17 938 € 4,00 121 395 € 10 444 € Pays

Article Annexe

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 3,27 AFRIQUE DU SUD 5,20 ALBANIE 2,42 ALLEMAGNE 0,69 ANDORRE 1,31 ANGOLA 2,43 ANTIGUA-ET-BARBUDA 1,51 ARABIE SAOUDITE 1,23 ARGENTINE 2,22 ARMENIE 2,99 AUSTRALIE

Article 5-10

—

Maison de pays. ID28. Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape ” décerné par le ministère chargé des routes. ID29. Point d'eau potable. ID30. Equipement concernant les autocaravanes. ID31. Toilettes. ID32.

LEGIARTI000024985694

—

Vacances de Noël Vendredi 21 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 22 décembre National. Prévision 2013 Mardi 1er janvier National.

Article 73

—

de l'agriculture, de la pêche et des territoires 4 695 Forêt 10 595 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 1 237 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 7 Aide publique au développement 244 Solidarité à l'égard des pays

Article Annexe I

—

1 1 27 443,37 Groupement France-Réunion 11 901 1 1 19 965,98 Démocratie et République-anciennement Metz pour tous 8 746 0 1 14 672,92 Guadeloupe unie socialisme et réalités 6 955 1 1 11 668,21 Bâtir le pays

Article Annexe II

—

Pays d'Oc Vins blancs tranquilles et vins de raisins surmûris blancs avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article A512-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 36

Code des assurances

frais d'inscription ; 11° L'indication que l'intermédiaire a des liens étroits au sens du 9° de l'article L. 310-3 avec une ou plusieurs personnes physiques ou morales soumises à des dispositions législatives, réglementaires ou administratives d'un pays

Article R212-90-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 18

Code du sport

acquises par le déclarant au cours de son expérience professionnelle à temps plein ou à temps partiel ou de l'apprentissage tout au long de la vie et ayant été, à cette fin, formellement validée par un organisme compétent, dans un Etat membre ou dans un pays

Article R761-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 86

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

obligation de quitter le territoire français est réputée exécutée à la date à laquelle le cachet de l'administration a été apposé sur les documents de voyage de l'étranger qui en fait l'objet, lors de sa sortie du territoire national à destination de tout pays

Article L321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

responsable de son développement afin de permettre le raccordement des producteurs, des consommateurs, des exploitants d'installations de stockage, la connexion avec les réseaux publics de distribution et l'interconnexion avec les réseaux des autres pays

Article R3411-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 62 > 94

Code des transports

conducteur qui bénéficie du statut de résident de longue durée accordé par un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen en application de la directive 2003/109/ CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays

Article Annexe 5

—

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR DÉCIDÉE CODE FONCTION Afghanistan AT 2 Assistant technique gouvernance (parlement, cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 14 710 Afghanistan E 5 Assistant technique

Article Annexe 1

—

CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lorraine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lyon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays

Article Annexe

—

INDEMNITÉS JOURNALIÈRES DE MISSION TEMPORAIRE À L'ÉTRANGER PAYS MONNAIE MONTANT AFGHANISTAN DOLLAR US 279 AFRIQUE DU SUD EURO 138 AFRIQUE DU SUD pour la période allant du 15 décembre au 1er mars EURO 185 ALBANIE

Article 4

—

-Usage " Véhicule zone franche du pays de Gex ", " Véhicule zone franche de Haute-Savoie " Les véhicules automobiles de marques étrangères (importés tout montés ou véhicules construits ou montés en France avec des pièces détachées de provenance étrangère

LEGIARTI000044225868

—

des conditions favorables pour les investissements français en Hongrie et hongrois en France, Persuadés que l’encouragement et la protection de ces investissements sont propres à stimuler les transferts de capitaux et de technologie entre les deux pays

LEGIARTI000034461330

—

0332341R Collège Jacques Prévert BOURG-SUR-GIRONDE Bordeaux 0332342S Collège Cantelande CESTAS Bordeaux 0332934K Collège Pian-sur-Garonne LE PIAN-SUR-GARONNE Bordeaux 0333121N Collège Gaston Flament MARCHEPRIME Bordeaux 0400003L Collège du Pays

Article 2

—

8,35 Ile-de-France 12,09 17,10 Languedoc-Roussillon 4,14 5,87 Limousin 8,00 11,33 Lorraine 7,27 10,27 Midi-Pyrénées 4,70 6,64 Nord-Pas-de-Calais 6,80 9,61 Basse-Normandie 5,11 7,23 Haute-Normandie 5,05 7,13 Pays

Article 1

—

311m 5 ans Ecole technique privée des premières formations portuaires de la chambre de commerce et d'industrie du Havre IV Technicien(ne) d'exploitation d'équipements culturels 323p 3 ans 3IS SUP IV Socio-esthéticien(ne) 330t 5 ans Ecole Joffre Karine

Page 126 · 2 948 résultats

← Précédent Suivant →