le stationnement en périphérie et favorisant l'utilisation des transports collectifs par les familles et les groupes ; 11° La réalisation, la configuration et la localisation d'infrastructures de charge destinées à favoriser l'usage de véhicules électriques

Article 223 a-II-2/12

—

Lorsque des cloisonnements du type "A" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou d'hiloires, barrots ou autres éléments de structure, des dispositions doivent être prises pour que, dans la mesure où cela est

Article Annexe I

—

Stockage des déchets d'équipements électriques et électroniques Les déchets d'équipements électriques et électroniques susceptibles de contenir des batteries sont séparés des autres déchets d'équipements électriques et électroniques lors de leur réception

Article Annexe I

—

Vérification périodique des installations électriques Toutes les installations électriques sont entretenues en bon état et sont contrôlées, après leur installation ou leur modification par une personne compétente.

Article Annexe I

—

La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation. 3.6 - Vérification périodique des installations électriques Toutes les installations électriques doivent être entretenues en bon état et

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8.

Article Appendice

—

. - Installations électriques XV. - Eclairage XVI. - Ascenseurs XVII. - Moyens de secours contre l'incendie XVIII.

Article Annexe 2

—

24 h (b) 100 % 6 6 5 Contraintes de faible occupation 0 % 2 2 6 Charge nominale 100 % 6 6 7 Surcharge (c) 150 % si QN 1,2 m³/j ; 2 2 8 Charge nominale ― coupure d'alimentation électrique 24 h (b) 100 % 6 6 9 Sous-charge 50 % 2 2 10 Charge

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Fours électriques (établissements employant les). Travaux accomplis à l'aide des fours électriques. Galvanisation et étamage du fer (établissements pratiquant la). Conduite des fours. Kaolin (établissements de préparation du).

Article 223 a-II-2/30

—

Le matériel électrique installé à plus de 450 mm au-dessus du pont ou de la plate-forme doit être d'un type entouré et protégé de façon à empêcher les étincelles de s'échapper.

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Schéma électrique et organigrammes de maintenance préventive ou curative.

Article Annexe

—

Laval Université, Faculté des sciences et de génie, Québec, Québec G1K 7P4 : Génie alimentaire : 1997- Génie chimique : 1965- Génie civil : 1965- Génie des matériaux et de la métallurgie : 1990- Génie des mines et de la minéralurgie : 1990- Génie électrique

Article 6

—

inférieur ou égal à trois ; 2° Ils remettent aux présidents des commissions de propagande, avant une date limite fixée par arrêté du préfet, les exemplaires imprimés de leur circulaire et une quantité de bulletins au moins égale au double du nombre des électeurs

Article Annexe II

—

Electromagnétisme Champ électrique, potentiel électrostatique, théorème de Gauss, champ magnétique, théorème d'Ampère, loi de Biot et Savart. 6.

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de

Article Annexe

—

Laboratoire central des industries électriques. Institut de recherches de la sidérurgie. Centre technique des industries mécaniques. Institut textile de France. Centre technique du papier.

Article 4

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sur la base d'un taux, fixé par la caisse pour chaque période de référence, et appliqué à la masse salariale au sens du I de l'article 2 du présent décret acquittée par l'employeur au titre des salariés relevant du statut national des industries électriques

Article 134-4

—

et R. 411-7-1 du code de la sécurité intérieure, les policiers adjoints peuvent être autorisés à porter une arme de poing ou à porter et transporter les armes de force intermédiaire suivantes : -grenades à effet lacrymogène ; -armes à impulsion électrique

Article 7

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pour l'exercice du hâlage sur les rivières navigables et flottables ; 9° Des actions en indemnités pour servitudes d'appui, de passage ou d'ébranchage à l'occasion des travaux d'installation des ouvrages de transport ou de distribution de l'énergie électrique

LEGIARTI000021973077

—

citerne (colonne f) 1 : citerne indépendante (4.1.1) Dégagement des citernes (colonne g) Cont : dégagement contrôlé Contrôle de l'atmosphère des citernes (colonne h) Matière inerte : mise sous atmosphère inerte (9.1.2.1) Matériel électrique

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