La première visite ou le premier examen a lieu dans les douze mois qui suivent la première visite d'information et de prévention ou l'examen médical d'embauche.

Article Annexe 1

—

, les charges et les offices : -la nature du bien ; -l'actif à la date du fait générateur de la déclaration ; -le passif à la date du fait générateur de la déclaration ; -le résultat fiscal de l'année précédant le fait générateur de la déclaration ; -

Article ANNEXE V

—

officiers ou assimilés placés sous leurs ordres directs, pourvu que cet officier ou assimilé soit lui-même d'un grade au moins égal à celui de l'officier qui a fait la première visite.

Article D6152-71-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 18 > 15

Code de la santé publique

-L'indemnité particulière d'exercice est attribuée en deux fractions égales : -Une première au début de la période d'engagement ; -Une seconde à la fin de la période d'engagement. IV.

Article 284

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 62

Code général des impôts

Toutefois, lorsque le logement a été acquis par des personnes physiques dans les conditions prévues aux 1° et 2° du même III, il est diminué d'un dixième par année de détention à compter de la première année.

Article R732-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 08

Code rural (nouveau)

consécutive à un accident, contractée en dehors du service et, de ce fait, ne donnant pas lieu à l'attribution d'une pension militaire.

Article 6

—

abandonnés chez les hôteliers ou logeurs, dans les garde-meubles ou chez tout dépositaire, des objets confiés à des ouvriers industriels ou artisans pour être travaillés, réparés ou mis en garde, et des objets confiés à des entrepreneurs de transport et non

Article 22

—

Sont abrogés à la date de la première réunion du collège de l'Autorité nationale des jeux :

Article ANNEXE I

—

NAVIRES LABELLISÉS POUR LA PREMIÈRE FOIS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

Article 7

—

La première année du DEUG Economie et gestion débute par un semestre d'orientation.

Article 7

—

La première année de DEUG Lettres et langues débute par un semestre d'orientation.

Article 10

—

Les enseignements fondamentaux de la première année du DEUG portent sur les matières suivantes :

Article 2

—

Les obligations de la première et de la deuxième tranche ont une valeur nominale de 2.000 F.

Article L622-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 81

Code de commerce

Il les informe des instances en cours auxquelles il est partie.

Article 40

—

L'Assemblée nationale doit se prononcer, en première lecture, dans le délai de quarante jours après le dépôt d'un projet de loi de finances. Le Sénat doit se prononcer en première lecture dans un délai de vingt jours après avoir été saisi.

Article 6

—

Cette formation comprend, à l'issue de la première année, des épreuves de sélection notées permettant l'accès à la seconde année de formation.

Article R122-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 18

Code de l'urbanisme

Si la première réunion de la commission compétente se tient moins de trois mois après la date de la notification prévue au premier alinéa, la commission dispose d'un délai supplémentaire de trois mois à compter de la date de cette première réunion pour

Article Annexe VII

—

Les objectifs de formation en langues vivantes a et b L'année de lettres première année permet aux étudiants - dans la continuité de la formation qui leur a été dispensée jusqu'au baccalauréat - de poursuivre et approfondir leur exploration de deux aires

Article R313-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

Toutefois, les remorques peuvent également être munies de deux catadioptres arrière rouges, de forme non triangulaire, à condition qu'ils soient groupés avec les dispositifs arrière de signalisation lumineuse.

Article 11-2

—

Sauf pour l'avertissement, le directeur statue au vu de l'avis rendu par la commission de discipline après audition, par cette instance, de l'intéressé.

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