La capacité à organiser en toute sécurité les déplacements des personnes accueillies hors du domicile ; 1.4.6. L'aptitude à s'adapter à une situation d'urgence ou imprévue et à prendre les mesures appropriées.

LEGIARTI000044283514

—

Toutefois, ceux-ci ont droit au remboursement des frais de déplacement et de séjour motivés par l'exercice de leur mandat.

Article Annexe I (suite)

—

Opérations au travers d'un formulaire : - consultation/recherche d'enregistrements ; - ajout/modification/suppression d'enregistrements. Rôle. Paramétrage de l'environnement. Création/modification d'une table, d'une requête.

Article Annexe 1

—

Celle-ci doit être attachée à la coque ou bloquée de manière à éviter un déplacement intempestif pendant le voyage. Les réservoirs supplémentaires doivent être homologués pour contenir des carburants.

Article Annexe IV

—

Référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 Public 10 stagiaires maximum Durée totale indicative 216 heures hors examen et temps de déplacement .

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

reçu un commencement d'exécution : 1° A partir du moment où deux roues au moins du véhicule ont quitté le sol, lorsque le transfert du véhicule vers la fourrière est réalisé au moyen d'un véhicule d'enlèvement ; 2° A partir du commencement du déplacement

Article ANNEXE

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Le non-paiement d'un acompte entraîne la suppression de la procédure de prélèvement automatique et le solde dû est immédiatement exigible dans les délais fixés au présent article.

LEGIARTI000032518801

—

Le non-paiement d'un acompte entraîne la suppression de la procédure de prélèvement automatique et le solde dû est immédiatement exigible dans les délais fixés au présent article.

Article Annexe I

—

Si le cinémomètre est conçu pour mesurer les vitesses des véhicules en rapprochement et en éloignement, il doit indiquer sans ambiguïté le sens de déplacement pour chaque vitesse mesurée.

Article Annexe 6

—

Le médecin adhérent bénéficie également d’une prise en charge des frais de déplacement engagés pour se rendre dans les zones précitées dans le cadre du présent contrat.

Article Annexe IX

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Ce certificat d'immatriculation, la déclaration d'achat, le carnet d'entretien et le dernier procès-verbal de visite devront accompagner le véhicule dans tous ses déplacements.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

La même règle est applicable à tout déplacement des générateurs, à l'exception des générateurs du type décrit en 2° a ci-dessus lorsqu'ils sont utilisés fixés au dos de l'opérateur.

Article GH 3

—

L'alimentation électrique de sécurité est dite spécifique si elle n'alimente qu'une seule des installations de sécurité et non spécifique si elle en alimente plusieurs ; -ascenseur : appareil qui dessert des niveaux définis, à l'aide d'une cabine qui se déplace

Article Annexe

—

B 1 20 Responsable de la section Frais de déplacement. B 1 20 Emploi comportant l'animation d'une équipe ou la gestion de procédures spécifiques.

Article 221-II-1/45

—

. - Salles de bains ou de douches ; L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur des enceintes ou locaux, ou espaces confinés ou humides ou de faibles dimensions où le personnel peut difficilement se déplacer et

Article Annexe

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Cependant, les porcelets peuvent être sevrés jusqu'à sept jours plus tôt s'ils sont déplacés dans des locaux spécialisés qui seront vidés, nettoyés et désinfectés complètement avant l'introduction d'un nouveau groupe et qui seront séparés des locaux où

Article Annexe

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L'intensité de champ électrique est une grandeur vectorielle (E) qui correspond à la force exercée sur une particule chargée indépendamment de son déplacement dans l'espace. Elle est exprimée en volts par mètre (V/m).

Article Annexe V

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STATIONS MOBILES OU TRANSPORTABLES Une station transportable est une station construite de manière à pouvoir être déplacée d’un point à un autre et destinée à fonctionner temporairement en divers lieux.

Article 2

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plusieurs récipients mobiles : capacité réputée égale : - à sa capacité réelle (géométrique), lorsque la capacité utile est calculée en fonction de la capacité totale des réservoirs ou récipients mobiles ; - à sa capacité réelle diminuée du volume déplacé

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