Codes de loi français

Article Annexe

(Abrogé) Chapitre III Dispositions relatives aux matériels d'avitaillement III-1 : Les camions-citernes, remorques-citernes et autres matériels utilisés à l'intérieur de l'emprise de l'aérodrome, spécialement conçus et équipés pour assurer les opérations

Article Annexe I (suite)

Savoir S1.3 - La manutention et le chargement NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 S1.3.1 - Les matériels 2 Les matériels de manutention manuelle.

Article Annexe III

règles d'hygiène de santé, de sécurité et d'environnement - d'intervenir sur des équipements en grandeurs réelles (productivité, dimensions, poids, puissance, etc.) dont ne disposent pas, bien souvent, les établissements de formation, - d'utiliser des matériels

Article 221-V/23

Le matériel et les dispositifs qui sont installés le 1er juillet 2012 ou après cette date en remplacement de matériel et de dispositifs installés à bord des navires avant le 1er juillet 2012 doivent satisfaire aux prescriptions de la présente règle dans

Article Annexe V

À partir des documents techniques extraits du cahier des charges, dans les conditions matérielles requises (équipements du poste de travail, de l'atelier, outils, matière d'œuvre) et avec des supports matériels (maquette, sous-ensemble) : .

Article 1

. - Construction et entretien du matériel roulant. - Exécution du service des trains, composition des trains, réglementation des vitesses des trains. - Sécurité du personnel. - Accidents et incidents d'exploitation. - Hygiène des transports. - Police

Article Annexe unique (suite)

Vaisselle et matériels de cuisson 57 Quantité de vaisselle de table non dépareillée en nombre suffisant pour le nombre d'occupant : X 3 X X X X X 58 Quantité de matériel pour la préparation des repas : 1 saladier, 1 plat allant

Article liminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 40

informatique ou des logiciels, avec lesquels des biens, des contenus numériques ou des services numériques de même type sont normalement utilisés, sans qu'il soit nécessaire de convertir lesdits biens, matériels, logiciels, contenus numériques ou services

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

l'agroéquipement, constructeurs et importateurs et, d'autre part, les entreprises de distribution spécialisées et de réparation, dans le secteur de l'agroéquipement : a) Cinquante-cinq jours fin de mois après la date d'émission de la facture pour les matériels

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 08

requérir, suivant les cas, une personne habilitée dans les conditions prévues au sixième alinéa de l'article 81, le service pénitentiaire d'insertion et de probation ou le service de la protection judiciaire de la jeunesse de vérifier la situation matérielle

Article Annexe 4

Au moins un des circuits comprend les matériels de mesure suivants : Pour le circuit frigorifique : - manomètre BP dans l'évaporateur ; Les manomètres HP/BP sont installés sur la machine.

Article Annexe

Demande d'autorisation de fabrication ou de commerce ou d'intermédiation de matériels de guerre, armes et munitions (personne morale) 3.

Article 223 a-III/16

embarcations, radeaux et autres engins de sauvetage ; 3.3. la préparation et la mise à l'eau des embarcations et radeaux de sauvetage ; 3.4. la préparation générale des autres engins de sauvetage ; 3.5. le rassemblement des passagers ; 3.6. l'emploi du matériel

Article EL 10

D'autre part, il convient de tenir compte des commodités de surveillance, des facilités de manutention du matériel, de la contexture, de l'installation et de l'emplacement de son centre de gravité ainsi que de l'obligation d'assurer une ventilation suffisante

Article Annexe

Des dispositions matérielles permettent de prévenir les troubles musculo-squelettiques : tables adaptées, sièges spécifiques, moyens d'aide à la manutention de charges lourdes ou encombrantes.

Article 1

est entièrement recouverte, à l'exception des parties d'électrodes destinées à être appliquées sur l'animal, d'une matière isolante réalisant une isolation renforcée conformément aux conditions posées par la norme NF C 20-030 pour les enveloppes de matériel

Article Annexe

Il (elle) met en œuvre les techniques de découpe, de moulage, de cuisson et de finition, en utilisant des moyens matériels manuels et partiellement mécanisés.

Article R125-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 29

Dans le cas où cette obligation s'applique et que l'assureur ne missionne pas l'entreprise de réparation, l'assuré transmet à l'assureur les factures justifiant la réalisation des travaux de réparation consécutifs aux dommages matériels directs imputables

Article 23

Section II : Support matériel d'archivage, Sct. Section III : Contrôle des données du support matériel d'archivage par l'autorité de régulation des jeux en ligne, Sct.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

européennes définissant leurs règles de conception et de construction ; 2° Composants de sécurité destinés à être utilisés comme pièces de rechange pour remplacer des composants identiques et fournis par le fabricant de la machine d'origine ; 3° Matériels