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515 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Stéphane T..., 34°/ M. Stéphane U..., 35°/ M. Olivier V..., 36°/ M. Antoine W..., 37°/ M. Erwan CCCC... , 38°/ M. J... XX..., 39°/ M. Guillaume YY..., 40°/ M. J... ZZ..., 41°/ M.

Source officielle

Page 13 sur 26

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Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Créations

WAELS, Aurélien Stephane Romain

SIREN 105092993Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/06/2026

Voir →

Radiations

MILLE, Stéphane, Aurélien, Sylvain, MILLE

SIREN 519775407Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

12/06/2026

Voir →

Radiations

VANVLAENDEREN, Aurélien, Stéphane

SIREN 984779207Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

24/04/2026

Voir →

Radiations

Sonet, Aurélien Stéphane

SIREN 882025695Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

14/04/2026

Voir →

Radiations

BARECHE, Aurélien Tahar Stéphane

SIREN 905336210Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

Voir →

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0912DEC002443416

Admin. suprême

12 septembre 2019

12 septembre 2019

  Liv Tigerstedt   Stéphanie Mourou-Vikström   Acting Deputy Registrar   President   APPENDIX List of applications raising complaints under Article 3 of the Convention (inadequate

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7dff

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [U] [E] né le 09 Décembre 1952 de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélien

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7e01

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [M] né le 9 Janvier 1976 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aurélien

Source officielle
CA

19e chambre

627ca9004781dc057dee7e03

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [P] né le 8 Avril 1978 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélien

Source officielle
CA

3e chambre

653b59ff502b828318c4e79b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Aurélien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02768_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2021, et un mémoire, enregistré le 23 août 2022, la société Auchan Supermarché, représentée par Maître Stéphanie Encinas, demande

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616323103dbed56e5e2c2ed5

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

BLOCH, avocat au barreau de PARIS, toque : K110, substitué par Me Abiramy RAJKUMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : K110 CITYJET LTD [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BLOCH

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00581_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

A B, représenté par Me Stéphane Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2019 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01744_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00005_20230821

Admin. Appel

21 août 2023

21 août 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine-Bachar Tomeh, représentant Mme A C.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01632_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Héloïse D, représentant Mme et M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5bd

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LES SAVEURS DE L'[Y] Copie exécutoire délivrée le 24/10/2025 à : Me Stéphane SZAMES Me Aurélien KNOEPFLI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff070cdc6046d478904d8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANTS : Mme [M] [G] épouse [J] née le 05 Juin 1974 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien KNOEPFLI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

634f9616b5afe5adfff28d7b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [W] [I] né le 26 Mai 1971 [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69cf5c95cdc6046d47f3866b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

00180 23 avril 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Aurélien

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8e0df5b5c7d10ca5aeb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

son syndic la Sarl [16] [Adresse 14] [Localité 13] représenté par Maître Sophie Bilski Cervier de la Seleurl Bilski Avocat, avocats au barreau de Paris - #R0093, remplacée à l’audience par Maître Aurélien

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65b370c98c0355000835f8f3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

QUATRE, par Thierry CABALE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le onze décembre deux mille vingt trois, assisté de Stéphanie

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162e0801120e9a89a34a6cb

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Stéphanie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00514_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Yaël Cambus, représentant la société Ferme éolienne Le Mûrier. Considérant ce qui suit : 1.

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