CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

841 résultats pour « Claire ROUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 325-18

—

. - Le conseiller en investissements financiers dispose d’une organisation appropriée pour garantir que les deux types de conseils en investissements, indépendants et non indépendants, sont clairement séparés l’un de l’autre, que les clients ne seront

Article 98

—

Le responsable de traitement établit, dans la mesure du possible et le cas échéant, une distinction claire entre les données à caractère personnel de différentes catégories de personnes concernées, telles que : 1° Les personnes à l'égard desquelles il

Article 13

—

Les annotations sont rédigées en une forme claire et brève. L'usage de cachets ou composteurs est autorisé, ainsi que l'emploi des abréviations courantes. Les traits doivent être tirés à la règle. Les surcharges et grattages sont interdits.

Article 55-5

—

Il peut être modifié en cours de séance sous réserve de l'indiquer clairement sur l'affichage de la table.

Article 230-2.22

—

La marque de franc-bord est de couleur claire sur fond foncé ou inversement. Elle est constituée d'un trait horizontal de 25 cm de long et de 2 cm d'épaisseur ; le milieu de ce trait correspond au milieu du navire.

Article 230-3.21

—

Les organes de manœuvre sont clairement repérés sur l'appareil.

Article 15

—

Cette mise hors service doit être clairement matérialisée sur l'instrument et être notifiée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et à l'organisme de vérification périodique ayant prononcé

Article 33

—

Tout document constatant l'acquisition de parts ou actions de sociétés régies par la présente loi devra faire apparaître clairement que cette acquisition confère seulement la qualité d'associé et non celle de propriétaire de l'immeuble.

Article Annexe I

—

ETIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article R557-6-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

des articles L. 557-4 et L. 557-5, la fabrication et l'utilisation d'articles pyrotechniques non conformes aux dispositions du présent chapitre destinés à des fins de recherche est autorisée, à condition qu'ils portent une étiquette qui mentionne clairement

Article L123-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07

Code de l'environnement

Ce dossier comprend un document de synthèse présentant de façon claire et objective le projet, ses motifs, ses caractéristiques, l'état d'avancement des procédures, ses impacts sur l'environnement et les autres effets qui en sont attendus.

Article L222-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 36

Code de justice militaire (nouveau)

Le commissaire du Gouvernement et les parties peuvent s'opposer à l'audition d'un témoin dont les nom et prénoms ne leur auraient pas été notifiés ou qui n'auraient pas été clairement désignés dans la notification.

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 45

Code de la consommation

Cette information est inscrite à un endroit apparent de manière à être facilement visible, clairement lisible et, le cas échéant, indélébile.

Article L311-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

Après cette vérification, le professionnel informe le client de façon claire, précise et compréhensible de la poursuite de la relation commerciale sur un support durable autre que le papier. Il renouvelle cette vérification annuellement.

Article L214-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 98

Code monétaire et financier

Les informations contenues dans ce document sont claires, correctes et non trompeuses et sont cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus.

Article L511-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 47

Code monétaire et financier

Les établissements de crédit et les sociétés de financement se dotent d'un dispositif de gouvernance solide comprenant notamment une organisation claire assurant un partage des responsabilités bien défini, transparent et cohérent, des procédures efficaces

Article L611-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 36

Code rural (nouveau)

produits transformés ou non, non issus du groupement, les producteurs peuvent uniquement s'approvisionner directement auprès d'autres agriculteurs, y compris organisés en coopératives, ou auprès d'artisans de l'alimentation, et doivent afficher clairement

Article R4235-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 10 > 86

Code de la santé publique

Ces médicaments doivent être présentés dans un espace dédié, clairement identifié et situé à proximité immédiate des postes de dispensation des médicaments et d'alimentation du dossier pharmaceutique mentionné à l'article L. 161-36-4-2 du code de la sécurité

Article 1

—

Bécassin roux. Grise long bec. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bec crochu. Gallinago delicata. Bécassine de Wilson. Bécassine. Limosa haemastica. Barge hudsonienne. Barge. Bartramia longicauda. Maubèche des champs.

Article 2

—

RONGEURS Ecureuil roux (Sciurus vulgaris). Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus). Hamster commun (Cricetus cricetus). Gliridés Muscardin (Muscardinus avellanarius).

Page 13 · 841 résultats

← PrécédentSuivant →