Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
362 résultats pour « Cuisiner »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
362 résultats pour « Cuisiner »
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Article Annexe III
éclairage de sécurité à poste fixe ; Evitez l'utilisation de matériaux de construction et de décoration qui peuvent s'enflammer rapidement ; Vérifiez l'isolation des locaux présentant des risques d'incendie (locaux techniques, appareils de chauffage, cuisine
Article Annexe II : Tableau n° 19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71
Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines
Article L541-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60
Biodéchets : les déchets non dangereux biodégradables de jardin ou de parc, les déchets alimentaires ou de cuisine provenant des ménages, des bureaux, des restaurants, du commerce de gros, des cantines, des traiteurs ou des magasins de vente au détail
Article 221-II-2/9 (1)
Une cloison n'est pas nécessaire dans une cuisine située à côté d'une autre cuisine mais une cuisine située à côté d'un magasin à peintures doit être munie d'une cloison du type "A-0". c Les cloisons qui séparent la timonerie et la chambre des cartes
Article Annexe 322-3.A.1
Locaux de service - cuisines principales et annexes, cafétéria, offices contenant des appareils de cuisson ; A/B 9 1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2
Article 229-II-2.11
Le câblage électrique faisant partie du dispositif doit être disposé de façon à ne pas traverser les cuisines, les locaux de machines de la catégorie A et les autres locaux fermés présentant un risque élevé d'incendie sauf lorsque cela est nécessaire
Article 1
représentant d'Electricité de France ; Un représentant de l'Union syndicale des constructeurs de matériel aérolique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; Un représentant de la Chambre syndicale nationale des entreprises du froid, d'équipements de cuisines
Article Tableau n° 33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective. Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus A traduisant une infection en cours.
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Ex 44-16 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties en bois. 44-19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.
Article 1
Personnel participant aux manifestations organisées par les ministres et le secrétaire d'État en soirée et pendant le week-end, personnel de salle, femmes de chambre, personnel de cuisine. Secrétariat des membres du cabinet.
Article 1
de métiers ainsi que les classes au titre desquels peut être délivré le diplôme "un des meilleurs ouvriers de France" sont fixés comme suit : Groupe I : métiers de bouche Classes : Pâtisserie-confiserie ; Boucherie, étal ; Charcuterie, traiteur ; Cuisine
Article 228-5.02
Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent
Article D541-330
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50
supérieure à une teneur maximale fixée par un arrêté précisant la teneur maximale de plastique autorisée et les conditions dans lesquelles la teneur de plastique est progressivement diminuée pour tendre vers une valeur nulle ; 8° “ Assiettes jetables de cuisine
Article 1
Conducteur de métro 311u 5 ans Régie autonome des transports parisiens (RATP) V Employé (e) familial (e) 330t 3 ans IPERIA l'Institut V Assistant (e) de vie dépendance 330t 3 ans IPERIA l'Institut IV Vendeur-agenceur de cuisines
LEGIARTI000043856708
de la restauration Fabrication de produits alimentaires lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises des secteurs de l'évènementiel, de l'hôtellerie ou de la restauration Fabrication d'équipements de cuisines
Article 57
tout exploitant ou capitaine d'un navire assujetti à la convention n° 68 sur l'alimentation et le service de table (équipage des navires) adoptée le 27 juin 1946 par l'Organisation internationale du travail de ne pas aménager et équiper le service de cuisine
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.
Article 2
ORGANISME DÉLIVRANT Crêpier(e) 221 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih Chef de cuisine
Article 223 a-II-2/05
ne soit à plus de 10 mètres d'un extincteur ; 13.2. un extincteur pouvant être utilisé dans des zones haute tension doit être placé à proximité de tout tableau ou sous-tableau électrique d'une puissance égale ou supérieure à 20 kW ; 13.3. dans les cuisines
Article 14
Electricité : Existence dans le local d'une installation électrique permettant un éclairage normal 1,50 Existence dans le local d'une installation électrique permettant, outre l'éclairage normal, l'utilisation d'appareils thermiques (cuisine
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