d'activités médicales, deux ou plusieurs centres hospitaliers peuvent, par décision conjointe de leurs directeurs prise après avis de la commission médicale et du comité social de chacun des établissements concernés, décider de regrouper certains de leurs pôles

Article ANNEXE

—

SUBSTANCES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE LA GOMME BASE

LEGIARTI000021177488

—

Piloter une fabrication de produits industriels de série sur une ligne industrielle Préparer la fabrication d'une série de pièces sur une ligne industrielle. Démarrer et arrêter une ligne industrielle.

LEGIARTI000024448837

—

LOGOTYPE ASSOCIÉ AU LABEL NATIONAL " ORIENTATION POUR TOUS ― PÔLE INFORMATION ET ORIENTATION SUR LES FORMATIONS ET LES MÉTIERS " PRÉVU À L'ARTICLE R. 6111-2 DU CODE DU TRAVAIL 1.

Article L1272-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 82

Code des transports

Les gares de voyageurs, les pôles d'échanges multimodaux et les gares routières identifiés dans les conditions prévues aux articles L. 1272-2 et L. 1272-3 sont équipés de stationnements sécurisés pour les vélos avant le 1er janvier 2024, selon les modalités

Article R6152-337

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 06

Code de la santé publique

Le praticien contractuel est recruté par le directeur de l'établissement public de santé après avis du président de la commission médicale d'établissement et du chef de pôle, sur proposition du chef de service ou, à défaut, du responsable de toute autre

Article Annexe

—

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Maternité du jardin des plantes du pôle hospitalier mutualiste de Saint-Nazaire 1 sage-femme cadre supérieur 1er juillet 2012 Centre hospitalier de Saint-Nazaire

Article R4451-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

Code du travail

Lorsqu'un employeur constitue un pôle de compétences en radioprotection en application de l'article R. 4451-113, il recueille l'accord préalable, le cas échéant, de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ou du délégué de sûreté nucléaire

Article 1

—

Le présent arrêté fixe les prescriptions applicables de plein droit aux établissements dans lesquels sont exercées à la date de publication des activités de fabrication et de travail du verre ou de fabrication de fibres de verre ou laine de roche soumises

Article R6152-419

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 87 > 58

Code de la santé publique

L'organisation du temps de présence et d'absence des praticiens contractuels est intégrée dans les contrats de pôle.

Article A211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 32

Code du sport

Au sein du collège 6° chargé de désigner deux représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 du code du sport, sont constitués deux sous-collèges, le premier constitué des responsables des pôles France de l'établissement et le second de

Article 118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 83

Code de procédure pénale

Si l'information a été ouverte au sein d'une juridiction dépourvue de pôle de l'instruction et lorsque la gravité ou la complexité de l'affaire le justifie, le juge d'instruction, aussitôt après avoir procédé aux formalités prévues par le présent article

Article 4

—

professionnelles du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) méthodes produit process selon le tableau figurant ci-dessous : TECHNICIEN(NE) SUPÉRIEUR(E) TECHNICIEN(NE) SUPÉRIEUR(E) Améliorer les procédés et les processus de fabrication

Article R5142-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 99

Code de la santé publique

Dans les établissements autorisés à fabriquer et à importer des aliments médicamenteux, les renseignements suivants sont consignés : 1° La date de la fabrication, de l'importation, de la cession ou de la délivrance suivant le cas ainsi que, si la fabrication

Article Annexe art. 21

—

Cas particulier des fils intervenant dans une fabrication.

Article Annexe 2

—

modification de fabrication autorisés 10 avril 1991

Article 2

—

Relèvent présentement de la compétence de cet organisme les fabrications suivantes :

Article 1

—

Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article R6152-601

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 83

Code de la santé publique

Ils sont placés sous l'autorité du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne dont ils relèvent.

Article Annexe II : Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de

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