X... font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que pour s'opposer au recours en révision qu'ils avaient formé, la BNP Paribas ne soutenait pas que le dit recours aurait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M/90-43.242 et n N/90-43.243 formés par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Michel Y..., 2 / Mme X...

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

[Z] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 20-18.389 contre l'ordonnance n° RG : 19/00562 rendue le 14 mai 2020 par la première présidente de la cour d'appel de Cayenne (chambre premier président

et formation, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ M.

La société HQML et son mandataire judiciaire font grief à l'arrêt de rejeter les demandes formées par les sociétés SMP et HQML au titre des frais de commission et de résiliation du contrat y afférent alors

Y... et le Crédit foncier de France (CFF) ont formé un recours contre la décision ayant déclaré cette demande recevable ; Sur le quatrième moyen : Attendu que M. et Mme X... font grief au jugement

2018 en ce qu'il a déclaré que le juge de l'exécution compétent, statuer de nouveau de ce chef, dire qu'il n'entre pas dans les pouvoirs de celui-ci de statuer en dehors de toute mesure d'exécution forcée

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Bonneterie Zannier, société anonyme

de Porcelette Diesen (CMDP), qui avait consenti un prêt conventionné de 600 000 francs aux époux X... a demandé après déchéance du terme en raison du non paiement des échéances convenues, la vente forcée

[L] et Mme [L] font grief au jugement de déclarer l'appel formé par [I] [A] [N] [H] ainsi que les interventions volontaires formées par M.

[E] [V], 2°/ Mme [I] [J] [D] [G], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° S 23-20.738 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre

, J 14-28.193, K 14-28.194, M 14-28.195, N 14-28.196, P 14-28.197, Q 14-28.198, R 14-28.199, T 14-28.201, U 14-28.202, V 14-28.203, W 14-28.204, Y 14-28.206, Z 14-28.207, A 14-28.208 et B 14-28.209 formés

X... pour le surplus ; Attendu que la cour d'appel de Versailles, par arrêt du 23 janvier 1987, a, sur le contredit formé par M.