Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137220ccd580146773f9cd4
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Philippe G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), 10 / de M. Futil H..., demeurant chez M. E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 11 / de M. Justin I..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722a4cd580146773ff88c
29 mai 1996
29 mai 1996
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Brissier, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Boubli, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613722a5cd580146773ff961
30 mai 1996
30 mai 1996
Hervé X..., demeurant ..., 62730 Marck, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Somacuir, société à responsabilité limitée
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2ec3
30 janvier 1991
30 janvier 1991
André Z..., demeurant HLM allée F, rue du 19 mars 62 à Veauche (Loire), 4°/ M.
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd43
13 juin 1989
13 juin 1989
Lecante, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Waquet, Renard-Payen, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9b1e
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Lecante, conseiller rapporteur, MM.
Source officielle3ème chambre civile
69f3c1eecdc6046d4723a1c1
9 avril 2026
9 avril 2026
RG 25/03648 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JOUM Minute : 2026/ Cabinet D JUGEMENT DU : 09 Avril 2026 S.A. 3F NORMANVIE C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique LECOMTE
Source officiellePPP JCP
68ed61610da7cb996dcada1c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de la Protection Greffier lors des débats : LECOMTE Martine Greffier lors du prononcé : LECOMTE Martine DEBATS: Audience publique du : 04 Juillet 2025 DECISION: Contradictoire, et en premier ressort
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108655_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 juillet et 12 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2f04
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Marc Z..., syndic de la société à responsabilité limitée G... , demeurant à Alès (Gard), passage Champeyrache, défendeurs à la cassation ; M.
Source officiellesoc
613720fbcd580146773f0023
13 juin 1989
13 juin 1989
Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les conclusions de M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2101766_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
portant mise en impasse de la rue Sadi Lecointe.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db4
2 novembre 2006
2 novembre 2006
... représentée pa la SCP Jean-Paul LECOCQ - Alexis LECOCQ, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GRAS CAURO du barreau de CUSSET APPELANTE ET :S.A.R.L.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
619de4b6b458df69d4022b8f
22 novembre 2021
22 novembre 2021
, rapport complété une première fois, par un rapport du 10 mars 2021 puis, une seconde fois, par un rapport complémentaire pour l'audience du 17 mars 2021.
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b90a
18 août 1988
18 août 1988
neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6adb
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Pierre, Boubli, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5f4
3 juin 1991
3 juin 1991
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059b
16 avril 2013
16 avril 2013
née le 07 Mars 1971 à RENNES (35000) ... 53600 VOUTRE Rep/ assistant : Me LECOMTE, (avocat au barreau de SAINT-MALO) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 002164 du 03/ 09/
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dd
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3eee
15 mai 1991
15 mai 1991
Marre, demeurant ... (Val-de-Marne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 avril 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellePage 13 sur 166