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Codes de loi français

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356 résultats pour « Lorraine VITTE »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe I

—

16531214 DIPLOME GRADE MASTER DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE 10 600 € 16531217 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULOUSE 8 500 € 25032306 COMMUNICATION ET VALORISATION DE LA CREATION ARTISTIQUE (LP LORRAINE

Article 1

—

CULTES PROTESTANTS Secrétaire général du directoire de l'Eglise protestante de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine : plus de 21 ans de service 699 de 18 à 21 ans de service 686

LEGIARTI000031609780

—

Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 540003019 Finess géographiques 540001286 Etablissement INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

Article Annexe II

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 880780093 FINESS géographiques 880000062 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE REMIREMONT Code comptable 088070 Ville du comptable REMIREMONT Code CPU 02541 Libellé CPU MSA Lorraine

Article 1

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Lorraine Meurthe-et-Moselle (54). Nancy. Muséum-aquarium de Nancy. Midi-Pyrénées Aveyron (12). Decazeville. Musée régional de géologie Pierre-Vetter. Gers (32). Marciac. Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre.

Article ETAT A

—

. ― COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION Pensions Section 3 : pensions militaires d'invalidité ― 15 200 000 89 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : participation du budget général

Article Annexe 4

—

Zone industrielle du Phare- -FA-170 Class A/ Inland AIS (R-4-314) 11 H2O Port de plaisance- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-311) ‍ 12 HEXA MARINE 46 Kerolivier- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 13 LORRAINE

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Lorraine.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

Université Paris-Est et associée à l'université de Reims par le décret n° 2017-1832 du 29 décembre 2017 portant association d'établissements du site champenois ; 4° (abrogé) ; 5° Ecole d'enseignement supérieur privé ICN associée à l'université de Lorraine

Article Annexe 1

—

Convention générale de gestion du 29 mars 1989 entre l'Association nationale pour la gestion des retraites (ANGR) et les EPIC : Charbonnages de France (CdF), Houillères du bassin du Nord - Pas-de-Calais (HBNPC), Houillères du bassin de Lorraine (HBL),

Article Annexe III

—

QRQ Dois-je transmettre plus vite ? Transmettez plus vite (... mots par minute). QRS Dois-je transmettre plus lentement ? Transmettez plus lentement (... mots par minute). QRT Dois-je cesser la transmission ? Cessez la transmission.

Article 5

—

LIMOGES-BELLEGARDE 0,456 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE 0,116 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 6

—

MARTINIQUE - AIME-CESAIRE 4,313 MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE 0,150 METZ - NANCY - LORRAINE

Article Annexe 1

—

, Institut d'études politiques de Paris, Institut national des langues et civilisations orientales, Institut polytechnique de Bordeaux, Institut polytechnique de Grenoble, Muséum national d'histoire naturelle, Observatoire de Paris, Université de Lorraine

Article 6

—

0,584 LORIENT - LANN-BIHOUÉ 1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE 0,151 METZ-NANCY-LORRAINE

Article Annexe

—

€ 116 082 € 15,61 495 008 € 66 327 € Languedoc-Roussillon 3,00 102 578 € 7 482 € 4,62 140 755 € 11 522 € 0,00 0 € 0 € Limousin 1,40 45 545 € 3 292 € 1,50 64 680 € 3 527 € 0,30 5 089 € 705 € Lorraine

Article 6

—

LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE

Article ANNEXE 30

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Gustave-Moreau jusqu'à la rue Ferdinand-Léger ; - rue Ferdinand-Léger jusqu'à la limite Est des parcelles section CV n°s 235, 83, 77, 78, 79 et 80 ; - limite Est de la parcelle section CV n° 80 jusqu'à la rue Progin ; - rue Progin jusqu'à la rue Claude-Lorrain

LEGIARTI000039240198

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d'Alzon Nîmes Collège Max Rouquette Saint-André-de-Sangonis Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain

Article 2

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Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

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