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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9a
12 novembre 2013
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice
Pôle 5 - Chambre 8
61631c5348f63659ca90a5e4
25 octobre 2011
JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel CONSTANT, avocat au barreau de PARIS, C639 Société FRUITS ET PASSION EUROPE INC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [
Pôle 5 - Chambre 5
61631217615c943a65e04340
20 octobre 2011
Olivier DECOUR de la AARPI GODIN CITRON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R259, GENERALI ASSURANCES IARD ayant son siège : [Adresse 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT
Pôle 2 - Chambre 2
61609a4a54c6ec55cf71011e
19 septembre 2014
L0020 Assistée de Me Erwan DINETY, avocat au barreau de BORDEAUX La compagnie GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Chambre procédure écrite
686594af72b7e1b6bf1e0187
1 juillet 2025
Il se positionne ensuite devant les travaux agricoles, filmant ceux-ci et observant tout aux jumelles.
6253cc6dbd3db21cbdd9010f
15 janvier 2013
Y..., directeur d'établissement, à son intention, avec copie à M.
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008243605
9 novembre 2006
vallée de la Choisille n'ait fait l'objet d'aucune désignation au titre de Natura 2000, les espèces protégées ont été recensées et localisées et le tracé retenu s'est efforcé de les éviter en étant jumelé
Pôle 6 - Chambre 10
63bfb36b5e2fbe7c90043981
11 janvier 2023
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 ARRET DU 11 JANVIER 2023 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au
Pôle 6 - Chambre 8
6688de83676b73dd81b973e2
4 juillet 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 04 JUILLET 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au
6253cbc4bd3db21cbdd8e340
28 juin 2011
FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE-SFR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 42, avenue de Friedland 75008 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués
TROISIEME CHAMBRE
68e897ee6d821fc8a3c655c4
9 octobre 2025
L'enfant [R] est né à 20h38 par césarienne en urgence à la suite de la rétention de tête dernière de sa s'ur jumelle. Il a également été hospitalisé pour rapprochement familial.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0d61c25a97f0381f4d10
15 septembre 2014
la condamnation des consorts [M] à lui payer la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens dont distraction au profit de la SCP Grappotte Benetreau Jumel
Pôle 6 - Chambre 5
662c94feb787c4000862f6e9
25 avril 2024
LE PETIT-FILS DE L.U.
616348ea543823d76b0316d7
5 mai 2011
barreau de PARIS, toque : D 1980, INTIMÉES SOCIETE MORGAN STANLEY BANK INTERNATIONAL LIMITED ayant son siège social : [Adresse 4] (ROYAUME-UNI) représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 10
616343f588dc29ccde27f0a3
28 septembre 2011
LEGUIDE.COM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître
2ème Chambre
DTA_2312185_20250702
2 juillet 2025
énergies renouvelables, le développement des communications numériques, l'équipement commercial, le développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de l'établissement public de coopération
6688de83676b73dd81b973e4
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 04 JUILLET 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription
65aa2af5a34ad10008581c3f
18 janvier 2024
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 18 JANVIER 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00540
28 septembre 2022
Robert et/ou Petit Larousse Illustré pour désigner un mode de pari, étant observé qu'il ne s'agit pas de la seule définition du terme trio.
Pôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b6
21 octobre 2011
FRANCE anciennement Société DES POLYMERES BARRE THOMAS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentées par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL
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