Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
297 résultats pour « Philippe BARRE »
CodexAI
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297 résultats pour « Philippe BARRE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5-3
Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU1. Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires.
Article Annexe III
L’examen portera sur les signes suivants : Les 26 lettres de l’alphabet ; Les 10 chiffres ; Le point ; La virgule ; Le point d’interrogation ; La barre de fraction ; La croix ; L’apostrophe ; L’attente (AS) ; La fin de transmission (VA).
Article 103
à l'article 26 du présent arrêté ; b) Le poids B de bagages en soute et le poids BX de bagages sur le toit, visés aux articles 4 et 6 du présent arrêté, pourront être ignorés pour l'application de ces articles ; c) La prescription d'écartement des barres
Article Annexe 1
Polyradiculonévrite aiguë inflammatoire (syndrome de Guillain-Barré). N° 98. Myasthénie.
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76-15 et 76-16 Tous produits de ces positions. 78-04 Tables, feuilles et bandes en plomb ; poudres et paillettes de plomb. 80-03 Barres
Article Annexe
RÉGION MIDI-PYRÉNÉES Zone d'emploi de Castres-Mazamet (102 communes) Aiguefonde ; Albine ; Anglès ; Appelle ; Arfons ; Aussillon ; Barre ; Belleserre ; Berlats ; Bertre ; Le Bez ; Blan ; Boissezon ; Bout-du-Pont-de-Larn ; Brassac ; Brousse
Article 1
Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.
Article 3
systèmes de protection pouvant agir en particulier sur des systèmes de sauvegarde permettant d’éviter ou de réduire les conséquences des accidents et incidents pouvant affecter l’installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres
Article Annexe II
Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code barre. 1.6.
Article Annexe
département. 94 - Val-de-Marne Tout le département. 95 - Val-d’Oise Andilly, Argenteuil, Arnouville-lès-Gonesse, Auvers-sur-Oise, Beauchamp, Bessancourt, Bezons, Bonneuil-en-France, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Deuil-la-Barre
Article Annexe 3
Les indicateurs autres que les indicateurs à aiguille et les graphiques à barres ne sont pas autorisés. 2. L'échelle de l'indicateur doit avoir au moins 20 cm de longueur et peut être circulaire ou rectiligne.
Article Annexe
La production de figues atteint 1 260 tonnes tandis que la cerise est passée sous la barre des 1 000 tonnes.
Article 1
A la demande du candidat, lors de l'épreuve hors circulation de la catégorie CE camion-remorque, il peut aider à relever ou abaisser la barre anti-encastrement si sa mise en place se révèle difficile.
Article Annexe II
Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code-barres. 1.6.
Article Annexe I (suite)
Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe
Article ANNEXE
creux et accessoires correspondants en acier. 24. 20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24. 3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier. 24. 31 Etirage à froid de barres
LEGIARTI000028243631
V/19 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22
Article Annexe 1
FR252 Manche. 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50046 Bérigny ; 50075 Brectouville ; 50077 Bretteville ; 50087 Brix ; 50106 Cavigny ; 50107 Catz ; 50129 Cherbourg (P : Cherbourg-Octeville Est) ; 50139 Condé-sur-Vire ; 50161 Le Dézert ;
Article Annexe I (suite)
Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal
LEGIARTI000041943116
poste de gouverne pour les situations suivantes : a- 30/12/2026 a- 30/12/2026 a- non 6.08 Régulateur de vitesse de giration 30/12/2029 30/12/2029 6.09 Contrôle CHAPITRE 7 : TIMONERIE (ex chapitre 7) 7.01.01 Timonerie agencée pour que l'homme de barre
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