Toutefois, le tribunal d'exécution peut, à la requête d'un intéressé, commettre un tiers pour l'administration générale ou pour la perception des revenus et fruits des immeubles.

Article 2

—

Le pruneau doit être obtenu par déshydratation contrôlée de prunes provenant de certaines variétés issues du prunus domestica L Les lots de prunes mis en œuvre doivent être composés de fruits physiologiquement mûrs, exempts de pourriture.

Article 2

—

"Tourteaux" : coproduits solides obtenus après extraction de l'huile des graines ou des fruits oléagineux.

Article 245-5.34

—

Les bouteilles, les réseaux de distribution et les commandes doivent être placés de manière à ne pas subir de température située en dehors des plages théoriques de fonctionnement, lorsque le bateau est en service.

Article Annexe I

—

Greuter & Burdet, 1987 Jussie à grandes fleurs (*) Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven, 1963 Jussie rampante (*) Lysichiton americanus Hultén & H.St.John - Malachra fasciata Jacq., 1789 Melaleuca leucadendran (L.)

Article 54-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 07

Code général des impôts, annexe IV

marques fiscales imprimées en séries sur des feuilles métalliques ou en autres matières, ou à l'unité sur des vignettes ou timbres, et destinées à être apposées soit sur les têtes ou des coiffes, soit directement sur les systèmes de fermeture des bouteilles

Article 111 M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 79

Code général des impôts, annexe III

Les bouteilles ou récipients revêtus de capsules représentatives de droits apposées dans les Etats membres de la Communauté européenne autres que la France circulent, à destination des personnes définies aux articles 302 G et 302 H ter du code général

Article L443-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 54

Code de commerce

-Dans les cas où les conditions mentionnées au premier alinéa du II ne sont pas réunies, toute annonce de prix, hors lieu de vente, portant sur un fruit ou légume frais, quelle que soit l'origine de celui-ci, fait l'objet d'un accord interprofessionnel

Article D551-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 83

Code rural (nouveau)

Toute personne physique ou morale produisant des plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés

Article A322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Code du sport

-Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant : -une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l'air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs,

Article 12

—

Il est interdit : 1° d'abandonner, de déposer ou de jeter en dehors des lieux spécialement désignés à cet effet des papiers, des boîtes de conserves, des bouteilles, des ordures ou des détritus de quelque nature que ce soit ; 2° de porter ou d'allumer

Article 233-3.04

—

Des dispositions doivent être prises pour éviter un gonflage accidentel des régleurs lors d'une charge des bouteilles d'air.

Article 2

—

Tous syndicats, formés conformément à la loi du 21 mars 1884 pour la défense des intérêts généraux de l'agriculture ou de la viticulture ou du commerce et trafic des boissons, eaux-de-vie naturelles, alcools de fruits, denrées alimentaires, produits agricoles

Article 10

—

des directions départementales de l'agriculture et de la forêt des départements concernés, auprès des services régionaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité et des délégations régionales de l'Office national interprofessionnel des fruits

Article L3262-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 28

Code du travail

Ce repas peut être composé de fruits et légumes, qu'ils soient ou non directement consommables.

Article Annexe A

—

(fourmi manioc) ; Bactrocera umbrosa (mouche des fruits) ; Bactrocera tryoni (mouche de Queensland) ; Bactrocera zonata (mouche de Queensland) ; Banana bunchy top virus (virose des bananiers et autres musacées) ; Banana streak virus (striure du bananier

Article D664-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 67

Code rural (nouveau)

L'aide dans le secteur des fruits et légumes versée sous la forme de “récolte en vert” n'est pas octroyée si une part importante de la récolte normale a été réalisée.

Article B

—

Mouche des fruits polyphage. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Anastrepha serpentina (diptère). Mouche des fruits polyphage. Guadeloupe, Martinique. Anastrepha spp. (diptères). Mouches des fruits polyphages. Réunion.

Article 13

—

dimensions et de même couleur : De la variété, sauf cas d’emploi d’une dénomination commerciale consacrée par les usages loyaux et constants du commerce ne s’appliquant notoirement qu’à une variété déterminée ; De l’indication du pays d ’origine des fruits

Article R 54

—

Celui des récipients ou bouteilles d'hydrocarbures liquéfiés doit répondre aux dispositions du chapitre IV du titre II.

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