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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

573 résultats pour « bruits de camions »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

maximale de 1 % en oxygène) ; - aux gaz inflammables liquéfiés présents dans les cavités souterraines ; - aux citernes fixes de gaz naturel liquéfié permettant d'alimenter temporairement le réseau de transport de gaz, éventuellement approvisionnées par camion-citerne

Article 11

—

Lorsque la bouche d'emplissage située sur le réservoir n'est pas accessible au flexible du camion ou wagon ravitailleur, le réservoir est ravitaillé alors à partir d'une bouche d'emplissage déportée.

Article Annexe I

—

Bruit et vibrations NIVEAU DE BRUIT AMBIANT existant dans les zones à émergence réglementée (incluant le bruit de l'installation) EMERGENCE ADMISSIBLE pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches et jours fériés EMERGENCE ADMISSIBLE

Article Annexe II

—

Bruits et vibrations 2.10. Cuvette de rétention (2e alinéa)

Article 3

—

décentralisation, économie et finances, santé et budget ; Un sénateur, un député et cinq élus locaux désignés conjointement par les ministres des transports et de l'environnement ; Cinq représentants d'associations de riverains et de lutte contre le bruit

Article 6

—

Toute information portée sur tout document, concernant le bruit émis par les machines et appareils doit être accompagnée de l'indication de l'indice des normes utilisées pour le mesurage.

Article Annexe II

—

Bruit et vibrations

Article Annexe III

—

Bruit et vibrations. 9. Remise en état. 2. Implantation, aménagement (sauf 2.1, 2.4, 2.9 et 2.11). 4.8. Emploi. Les dispositions ne figurant pas dans le tableau ci-dessus ne sont pas applicables aux installations existantes.

Article Annexe 5.6

—

. - Thème de travail au sol - Vent traversier ; Procédures de réduction du bruit (comme applicable). - Prévisions météorologiques et observations ; Départ : - Organisation de la charge de travail ; Arrivée : - Procédure de d'intégration dans le circuit

Article R112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 72 > 11

Code de l'urbanisme

La valeur de l'indice de bruit, L den L den Ld / 10 (Le + 5)/10 (Ln + 10)/10 avec : Ld = Le = niveau sonore moyen à long terme pondéré A tel que défini par la norme ISO 1996-2:1987, déterminé sur l'ensemble des périodes de soirée d'une année.

Article R*6360-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 09

Code des transports

l'article L. 6360-1, au sens du point 6 de l'article 2 du règlement (UE) n° 598/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif à l'établissement de règles et de procédures concernant l'introduction de restrictions d'exploitation liées au bruit

Article 140.16

—

en application du décret n° 2005-748 du 4 juillet 2005 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition aux risques dus aux vibrations mécaniques des personnels employés à bord des navires ; - procéder au mesurage du bruit

Article 10

—

Bruit de fond : Aucune correction n'est à prendre en considération pour le bruit de fond.

Article 1

—

deuxième partie du premier volume de l'annexe 16 de la convention du 7 décembre 1944 précitée ; - énergie sonore du décollage d'un aéronef, la valeur WD définie par la formule suivante : CLICHÉ non reproduit où LS représente la valeur du niveau de bruit

Article 42

—

Un contrôle visuel des déchets est réalisé à l'entrée du site et lors du déchargement du camion.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

) Palans électriques d'une force maximum de 5 tonnes ; b) Grues mobiles sur voies ferrées, grues sur wagons, les épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques ou sur camions

Article Annexe Ib

—

Véhicules équipés : - camion mixte, vidangeur, camion hydrocureur, véhicule de première intervention, - pelle mécanique, bennes...

Article Annexe 7

—

. - le niveau de bruit de fond magnétique est tel qu'il n'altère pas la qualité d'écoute du message sonore ; La procédure de mise en condition du système inclut un essai en situation normale de fonctionnement.

LEGIARTI000034485919

—

. - le niveau de bruit de fond magnétique est tel qu'il n'altère pas la qualité d'écoute du message sonore ; La procédure de mise en condition du système inclut un essai en situation normale de fonctionnement.

Article 2

—

permis permettant la réalisation de travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques par emploi d'une flamme ou d'une source chaude ; - émergence : différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés du bruit

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