Codes de loi français

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

La reprise de la compétition doit être précédée d'un avis médical favorable et circonstancié. 4. Matériels de protection La forme des gants, leur taille et leur capacité d'amortissement doivent être spécifiées par l'organisateur.

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Saint-Pierre-et-Miquelon ou à Mayotte peuvent en outre, le cas échéant, conduire des actions de coopération avec les organisations sportives des Etats de la zone géographique dans laquelle ils sont situés et, avec l'accord de la fédération, organiser des compétitions

Article Annexe 5.1

Attention, il ne s'agit pas de compétitions sportives car, contrairement aux séances de perfectionnement, leur intérêt n'est pas directement lié à un objectif pédagogique. Thème de travail Précision d'atterrissage.

Article 140.4

En application des dispositions des articles 42-3 et 42-5 du décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié, à l'exception des navires de plaisance à usage personnel, des navires traditionnels et des navires de compétition, tout navire neuf ou acquis à l'étranger

Article ANNEXE I

Ecologie : - notion d'écosystème (forêt tropicale humide ou récif corallien) ; - relations et interactions entre espèces vivantes : parasitisme, symbiose (coraux et zooxanthelles), prédation (réseau alimentaire d'un lagon) et compétition ; - pollution

Article 1

lourds, cyclomoteurs et quadricycles légers définis à l'article R. 311-1 du code de la route, à l'exception des véhicules : -ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 6 kilomètres par heure, des véhicules destinés uniquement aux compétitions

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

établissements où il est servi facultativement des consommations pendant le spectacle et dont l'exploitant est titulaire de la licence de la catégorie mentionnée au 1° de l'article D. 7122-1 du code du travail ; 3° Les droits d'entrée des spectateurs aux compétitions

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

lorsque la dépendance occupée est localisée, en tout ou partie, en site Natura 2000 ; 18° Les manifestations sportives sans véhicule terrestre à moteur soumises à déclaration au titre de l'article R. 331-6 du code du sport, pour les épreuves et compétitions

Article Annexe

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

Article 1

III Préparateur et développeur de véhicules de compétition. 252 5 ans L'école de la performance. III Analyste-programmeur. 326 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

établissements où il est servi facultativement des consommations pendant le spectacle et dont l'exploitant est titulaire de la licence de la catégorie mentionnée au 1° de l'article D. 7122-1 du code du travail ; 3° Les droits d'entrée des spectateurs aux compétitions

Article 28

La contribution à la diffusion à l'étranger d'émissions de radio ou de télévision ; 9° bis Le temps consacré à la diffusion de programmes sportifs rendant compte de la diversité des pratiques, des disciplines olympiques et paralympiques et des compétitions

Article Annexe I

d'alarme doit être testé régulièrement. g) Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues et construites de manière à limiter les risques de contamination de la nourriture et de l'eau et les effets pouvant résulter de la compétition

Article Annexe V

Pour participer à une compétition internationale de radioamateurs, l’indicatif du radio-club peut être utilisé seul, sous réserve que la liste des opérateurs secondaires du radio-club concerné (noms, adresses et indicatifs personnels français ou d’un

LEGIARTI000035301992

L'entreprise transmet à l'ARJEL les contrats de partenariat qu'elle a, le cas échéant, conclus avec des personnes physiques ou morales organisant des courses hippiques, compétitions ou manifestations sportives ou y prenant part. Article 11 11.1.

Article Annexe II

tous les abreuvoirs ou les autres ustensiles servant à alimenter les animaux doivent être régulièrement nettoyés et, si nécessaire, stérilisés ; d) Chaque animal doit pouvoir accéder aux aliments en disposant d'un espace suffisant pour limiter la compétition

Article 1

230r 5 ans Institut technique des gaz et de l'air (ITGA) III Diagnostiqueur(euse) immobilier 232 3 ans ODE formation III Styliste modéliste 240 5 ans DPH formation conseil et de développement - SUPDEMOD III Mécanicien(ne) sur véhicules de compétition

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Les coureurs ou participants valablement engagés pour prendre part aux compétitions des manifestations sportives, ainsi que les personnes leur apportant normalement leur concours à l'occasion de ces manifestations.

Article Annexe

Il statue sur les demandes présentées par toute personne ou organisme visant à organiser des compétitions sportives concernant les associations affiliées à l'UNSS.