Le titre professionnel de technicien(ne) d'études en mécanique (anciens intitulés : dessinateur(trice) d'exécution en systèmes mécaniques et technicien(ne) d'études en systèmes mécaniques) est créé.

LEGIARTI000051002514

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par verre) Verre unifocal, sphérique Sphère de - 6 à + 6 60 € Sphère < 6 ou Sphère > 6 110 € Verre unifocal, sphéro-cylindrique Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0 60 € Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6 60 € Sphère > 0 et (sphère

Article Annexe IV-d

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MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION : INDUSTRIES TEXTILES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION INDUSTRIES TEXTILES Défini par l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

Article 6

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-Les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques sont mises en conformité avec les statuts de l'Université Marie et Louis Pasteur dans un délai de six mois.

Article 4

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L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel spécialité " menuiserie aluminium-verre " est ouvert :

Article 2

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Le biologiste expert utilise un appareil de distillation entièrement en verre résistant à la chaleur, comprenant un ballon, une colonne de rectification et un réfrigérant.

Article 1

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Le président du Syndicat national pour le développement des travaux aériens agricoles (S.N.D.T.A.A.). Le président de la chambre syndicale des industries de désinfection, désinsectisation et dératisation (3 D).

Article Annexe 245-A.4

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Exemple de calcul des épaisseurs : Panneau de pont en verre trempé 500 mm × 500 mm ép. = ép. Tableau 1 K du matériau pour le verre = 8,7 × 0,79 = 6,9 mm arrondis à 7 mm.

Article 23

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La direction générale des médias et des industries culturelles instruit les dossiers, statue sur les demandes et établit la convention prévue à l'article 27-1 du présent décret.

LEGIARTI000019122162

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Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux. Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon. Ecole nationale supérieure de physique de Marseille.

Article 12

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La Caisse nationale des industries électriques et gazières est soumise au contrôle budgétaire prévu par le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012.

Article 82

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V. - Pour les activités visées par la rubrique 2531 (travail chimique du verre ou cristal), la valeur limite en azote global fixée au paragraphe II (a) de l'article 60 devra être respectée à partir du 1er octobre 2007. VI. - 1.

Article Annexe II

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X X X X X 3 Vérifier la conformité des réalisations en cours de fabrication.

Article 26

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Le département des industries et innovations de sécurité comprend le bureau de la souveraineté, des industries et de la normalisation ainsi que le bureau des projets innovants, transversaux et internationaux.

Article 4

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Sont dispensés, sur leur demande, des épreuves théoriques (écrites et orales) les candidats titulaires du diplôme de fin d'études de l'institut de topométrie du Conservatoire national des arts et métiers, des diplômes délivrés par l'Ecole supérieure des

Article 27-1

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Les conventions fixent un échéancier de paiement en fonction de l'état d'avancement du projet. Ces conventions peuvent prévoir le versement d'un acompte sur la subvention.

Article 1

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Les modalités générales du contrôle des connaissances et les conditions de délivrance du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles sont fixées conformément à l'annexe au présent arrêté.

Article 8

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La première session d'examen de la spécialité du certificat d'aptitude professionnelle arts du verre et du cristal régi par le présent arrêté aura lieu en 2011.

Article 10

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La première session de la spécialité " menuisier aluminium-verre " du brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.

Article 9

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Les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité "ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse" régi par les dispositions de l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité "ouvrages

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