Codes de loi français

Article 3

En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.

Article 3

En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.

Article Annexe 4

Au moins un des circuits comprend les matériels de mesure suivants : - pour le circuit hydraulique : le banc est équipé de tous les organes de sécurité nécessaires et est raccordé à un réseau d'eau grise pour évacuer les calories produites.

Article Annexe I

Eaux pluviales Les eaux pluviales non souillées ne présentant pas une altération de leur qualité d'origine sont évacuées par un réseau spécifique. 3. 5.

Article Annexe II

Préparation du réservoir étalon Après avoir évacué le contenu de réservoir étalon, un ravitaillement partiel est effectué à environ 10 % du volume du réservoir.

Article 20-1

définies par l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale, dans des conditions précisées par arrêté interministériel ; 9° Lorsque, sur décision d'une commission médicale dans des conditions définies par décret, l'état du patient nécessite son évacuation

Article GA 28

Documents techniques : Lors de travaux concernant les installations de désenfumage, le pétitionnaire doit fournir, pour information, les documents techniques suivants : - un plan où sont indiqués : - les emplacements des évacuations de fumées et des amenées

Article 22

Ce rapport h/V peut être réduit sans toutefois être inférieur à 100 heures si l'exploitant démontre sa capacité à reprendre ou à évacuer le produit dans une durée inférieure au rapport h/V calculé.

Article 3

En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.

Article Annexe 4

Au moins un des circuits comprend les matériels de mesure suivants : - pour le circuit hydraulique : le banc est équipé de tous les organes de sécurité nécessaires et est raccordé à un réseau d'eau grise pour évacuer les calories produites.

Article 227-2.10

Lorsque, sur les navires pontés, les gaz d'échappement sortant du silencieux sont évacués au-dessous du pont de franc-bord, des dispositions sont prises pour empêcher toute entrée accidentelle d'eau de mer dans les cylindres par le circuit d'échappement

Article 240-1.02

Navire auto-videur : navire, embarcation ou engin dont les parties exposées aux intempéries peuvent en permanence évacuer par gravité l'eau accumulée. 11. Navire à moteur : tout navire autre que les embarcations définies aux alinéas 1 à 10 ci-dessus.

Article 2

Ils servent tour à tour à évacuer les gaz de combustion et à récupérer leur chaleur puis après inversion, c'est-à-dire chauffage du bain de verre à l'aide de la seconde série de brûleurs, à préchauffer le comburant jusqu'à des températures pouvant aller

Article Annexe III

Préparation du réservoir étalon Après avoir évacué le contenu de réservoir étalon, un ravitaillement partiel est effectué à environ 10 % du volume du réservoir.

Article 223 a-II-2/04

Les locaux situés sous le pont ou les locaux qui ne sont pas accessibles à partir du pont découvert doivent être équipés d'un système de ventilation mécanique conçu pour évacuer l'air vicié depuis le fond du local et permettre de renouveler l'air au moins

Article Annexe I

1 prévention des incendies, sensibilisation des employés en matière de sécurité contre l'incendie et dans le cadre de l'assistance à personnes, entretien élémentaire des moyens concourant à la sécurité incendie, alerte et accueil des secours, évacuation

Article Annexe II

traitement seul ; ― un rejet d'eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans un puisard ; ― un rejet d'eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans une mare ou un cours d'eau ; ― une fosse étanche munie d'un trop-plein, une évacuation

Article 4

En particulier, les déchets émetteurs alpha produits par l'installation seront évacués vers des installations autorisées à les traiter.

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

En outre, l'arrêté préfectoral fixe les dispositions nécessaires dans un délai déterminé pour évacuer tout engin mobile pouvant provoquer ou subir des dommages.