/ / Techniciens de l'industrie et des mines (1 er / / Techniciens du ministère de l'économie des finances et de l'industrie / / Techniciens géomètres-cadastreurs des finances publiques.

Article 1

—

générale d'unification des méthodes d'analyse. 41° Conseil supérieur de l'hydraulique et commission en dépendant. 42° Conseil supérieur de l'aménagement rural et commissions en dépendant. 43° Commission chargée d'examiner les demandes déposées par les géomètres

LEGIARTI000043252266

—

Géomètres-cadastreurs des finances publiques régis par le décret n° 2010-983 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques.

Article 1

—

Contrôleurs des finances publiques, corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques. Contrôleurs principaux des installations téléphoniques. Dessinateurs projeteurs des finances. Infirmières et infirmiers de l'État (corps).

Article 1

—

peuplier ; 50° Comité consultatif des reboisements ; 51° Comité consultatif des aménagements ; 52° Commission nationale d'aménagement foncier ; 53° Commissions départementales d'aménagement foncier ; 54° Commissions nationale chargée de l'agrément des géomètres

Article Annexe

—

St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I.G.N.

Article 1

—

Diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier. Diplôme de l'école nationale technique des mines de Douai.

Article ANNEXE

—

-Impôts H-contrôleur 274-474 H Chef de magasin des entrepôts de tabac : H-classe normale 290-395 (448) (1) (1) Echelon exceptionnel H-technicien géomètre-cadastreur des finances publiques 274-474 C.

Article 1

—

326r 3 ans Technicom Formation IV Socio esthéticien(ne) 330t 2 ans Cours d'esthétique privé à option humanitaire et sociale (CODES) IV Praticien(ne) SPA 330t 5 ans MAESTRIS IV Socio esthéticien(ne) 331t 5 ans Paris Beauty Academy (PBA) III Géomètre-géomaticien

LEGIARTI000035436110

—

ANNEXE Les statuts de la section professionnelle des architectes, agrées en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils, artistes-auteurs ne relevant pas de l'article L. 382-1, enseignants, professionnels du sport, du tourisme

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I. G. N.

Article 1

—

IV Technicien restituteur photogrammètre. 230 n 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - Ecole supérieure des géomètres et topographes (ESGT).

Article Annexe Ib (suite)

—

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 1 - L'ENTREPRISE ET SON ENVIRONNEMENT 1 2 3 4 S 1.1 Les intervenants X X X X 1.11 - Les différents partenaires de l'acte de construire Maître d'ouvrage, géomètre expert, architecte Maîtres

Page 13 · 253 résultats

← Précédent