Codes de loi français

Article Annexe

Moniteurs d'agriculture et d'élevage . Agents techniques de l'agriculture et Agents techniques des haras. Secrétaires d'administration (en fonctions dans les services du Trésor).

Article 5

Le moniteur a la responsabilité d'une équipe de dactylocodeurs. Il contribue à leur formation professionnelle.

Article 6

I. ― Les fonctionnaires relevant, à la date d'entrée en vigueur du présent décret, soit d'un grade assimilé au premier grade mentionné à l'article 2 du décret du 22 mars 2010 susvisé, soit du grade de moniteur-éducateur et intervenant familial mentionné

Article 2

Assistant moniteur de tennis. 335t 3 ans FFT PAR DELEGATION DE LA CPNE SPORT. Educateur grimpe d'arbres. 335t 5 ans SNGEA PAR DELEGATION DE LA CPNEF SPORT.

Article 2

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche des prestataires de services du secteur tertiaire - Syndicat national des cabinets de recouvrement de créances et de renseignements commerciaux (ANCR) Moniteur

Article 2

réassurances - Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA) Initiateur en motocyclisme 335t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de motocyclisme (FFM) Moniteur

Article R545-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Pour les armes mentionnées au a du 2° de l'article R. 511-12, ces formations peuvent être assurées par des agents de police municipale ou des gardes champêtres, moniteurs aux bâtons et techniques professionnelles d'intervention, qui sont formés à cette

Article 2

officier de cuisine 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH), OPCA FAFIH Grilladin(e) 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH), OPCA FAFIH Moniteur

Article Annexe VII-6

l'épreuve commune de formation établie par le règlement délégué (UE) 2019/907 de la commission du 14 mars 2019 ci- après dénommée " l'épreuve de sécurité " L'épreuve de sécurité a pour objectif d'évaluer les exigences minimales de sécurité pour les moniteurs

Article ANNEXE III

du sport X CS (*) « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X CQP « moniteur

Article L111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08

Les fabricants et les importateurs d'équipements électroménagers, de petits équipements informatiques et de télécommunications, d'écrans et de moniteurs assurent, pour une liste de produits fixée par voie réglementaire, la disponibilité des pièces détachées

Article 1

Annexe XII L'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin est abrogé à compter du 31 décembre 2023.

Article Annexe II

recrutés sur le fondement de contrats individuels au moins du niveau de la catégorie B et au moins situés au 8 ème Fonctions de direction d'équipes, d'adjoint d'agents de catégorie A, d'expertise particulière Assistant de conservation de 2 ème Moniteur-éducateur

Article Annexe

CURSUS DE FORMATION DE DE SKI-MONITEUR NATIONAL DE SKI NORDIQUE DE FOND Premier cycle Second cycle Cursus de formation BEES 1 ski nordique de fond Test technique d’accès Cycle préparatoire Test de capacité technique UF Fondamentaux de

Article Annexe

Le titulaire de l'emploi agit à partir d'instructions le plus souvent orales données par le chef de groupe ou moniteur.

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

l'examen neurologique et de la santé mentale ; – l'examen ophtalmologique : acuité visuelle, champ visuel, tonus oculaire et fond d'œil (la mesure du tonus oculaire et le fond d'œil ne sont pas exigés pour le sambo combat, le grappling fight et le karaté

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

clubs alpins et de montagne ; d) Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air ; 3° Deux représentants des professionnels des sports de montagne : a) Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs

Article 1

IV Moniteur d'EPMS. 335 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ETAT MAJOR DES ARMEES. - ECOLE INTERARMEES DES SPORTS.

Article ANNEXE TABLEAU V

Moniteur de tir. 30. Responsable du service de la comptabilité des bureaux particuliers des directions. 31. Régisseur d'avances. 32.

Article 1

IV Moniteur simulateur de vol. 333t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE L'AIR. - ECOLE DE PILOTAGE DE L'ARMEE DE L'AIR.