Codes de loi français
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2 988 résultats pour « professeurs de musique, musiciens, auteurs et compositeurs »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
1er échelon de la classe normale du corps des professeurs des écoles et T' le traitement brut de fin de carrière d'un professeur des écoles de classe normale.
Article 27
corps des professeurs des universités ou à un corps assimilé, d'être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle ou sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités
Article 2
Le jury du concours comprend: - L'inspecteur général de l'enseignement maritime ou, en cas d'empêchement, un professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime, président; - Un ou plusieurs professeurs de l'enseignement maritime ayant le grade
Article 43-2
Afin de permettre la constitution initiale du corps des professeurs de catégorie exceptionnelle de chirurgie dentaire - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, les professeurs de premier grade de chirurgie dentaire -
Article 3
Les concours réservés donnant accès au corps des professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général ou dans les disciplines d'enseignement technique sont organisés par section et, le cas échéant, par option : 1° Concours réservés
Article 31
directement intégrés dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux notamment : 1° Les personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale ; 2° Les professeurs
Article 6
Un arrêté du ministre chargé de la marine marchande fixe pour chaque professeur de l'enseignement maritime jusqu'au grade de professeur en chef de 1re classe en activité au 1er janvier 1976 la branche dans laquelle il est classé.
Article 2
agrégés stagiaires, soit professeurs certifiés stagiaires, soit professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires, soit professeurs de lycée professionnel stagiaires et qui justifient d'un titre ou diplôme les qualifiant pour enseigner dans les
Article 22
L'avancement de la 2e à la 1re classe du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle a lieu au choix.
LEGIARTI000023884973
Il exerce ses compétences principalement dans le domaine des matériaux métalliques et composites au sein d'entreprises de construction ou de maintenance des aéronefs.
Article 1
Sont assimilés aux professeurs des universités des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, pour l'application de l'article 4 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, les personnels titulaires appartenant aux corps ci-après énumérés : -professeurs
Article 4
Les professeurs de l'enseignement maritime sont, jusqu'au grade de professeur en chef de 1re classe inclus, répartis en diverses branches.
Article 13
-La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs agrégés est fixée, sous réserve des dispositions du II, ainsi qu'il suit :
Article D421-49-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 80 > 68
En application de l'article R. 421-10, le chef d'établissement désigne les professeurs principaux des classes et, le cas échéant, en classe de première ou de terminale de la voie générale et technologique, les professeurs référents de groupes d'élèves
Article D422-41-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 80 > 68
En application de l'article R. 421-10, le chef d'établissement désigne les professeurs principaux des classes et, le cas échéant, en classe de première ou de terminale de la voie générale et technologique, les professeurs référents de groupes d'élèves
Article R812-24-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 69 > 61
Les membres de la section disciplinaire mentionnés au 1° de l'article R. 812-24-4 sont élus au sein du conseil d'administration par et parmi les professeurs de l'enseignement supérieur agricole, le cas échéant les professeurs des universités, et les personnels
Article 25
I. - Les professeurs des écoles peuvent être promus au grade de professeur des écoles hors classe lorsqu'ils comptent, au 31 août de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, au moins 2 ans d'ancienneté dans le 9e échelon de la
Article 8
compétente pour l'évaluation, l'examen des demandes de révision de l'appréciation finale de la valeur professionnelle, les promotions, l'attribution des bonifications d'ancienneté, l'établissement des tableaux d'avancement et le classement : 1° Des professeurs
Article Annexe I
LISTE DES GRADES DES CORPS MODE D'ACCÈS AGENTS POUVANT ACCÉDER À CES GRADES Professeurs des écoles de classe normale Examen professionnalisé réservé Agents contractuels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale ou de l'un de ses
Article 4
Elles peuvent être réduites jusqu’à cinq cents heures lorsque l’organisation et le contenu des cursus dans un conservatoire national supérieur de musique justifient de dispenser d’une partie des études les étudiants ayant suivi ces cursus avec succès.
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