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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 762 résultats pour « vices au sol »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R123-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 82 > 43
La commission permanente est présidée par le vice-président du Conseil d'Etat.
Article R751-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 24 > 75
Le président et les deux vice-présidents sont élus au cours de la première séance de la commission qui suit la fin des nominations consécutives au renouvellement partiel de la commission.
Article L1111-9-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 81
des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols.
Article 29
Les décharges de service du président et des vice-président (e) s
Article Annexe art. 9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 38
Le ou les vice-présidents secondent le président dans toutes ses fonctions.
Article R235-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 90
Outre les présidents et les vice-présidents, le conseil comprend :
Article 1131
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 08
Les vices du consentement sont une cause de nullité relative du contrat.
Article R123-22
La commission permanente comprend : 1° Le vice-président du Conseil d'Etat ; 2° Le président de la section administrative dont relève le projet soumis à la commission permanente ; les autres présidents de section peuvent participer aux séances de
Article Q 44
Dans les amphithéâtres, par dérogation aux dispositions de l'article CH 10 (§ 7), la hauteur au-dessus du sol des bouches verticales de reprise d'air pourra être réduite à 5 centimètres, sous réserve que la nature du sol (linoléum, carrelage, etc.) ne
Article U 38
chambres pouvant recevoir plus de vingt lits et les locaux visés à l'article U 4 doivent comporter un éclairage de sécurité : Du type 3, dans les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie ainsi que, s'ils sont entièrement établis au-dessous du niveau du sol
Article L181-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 92 > 86
Pour les installations dont l'exploitation pour une durée illimitée créerait des dangers ou inconvénients inacceptables pour les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1, du fait d'une utilisation croissante du sol ou du sous-sol, l'autorisation fixe
Article 3
Le ministre de l’intérieur, le vice-président du conseil, ministre de la défense nationale, le vice-président du conseil, ministre des finances et des affaires économiques, le ministre adjoint à la défense nationale, le ministre du budget, le secrétaire
Article L133-12-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 59 > 48
Le comité consultatif comprend deux membres du Conseil d'Etat en exercice nommés par le vice-président du Conseil d'Etat et deux personnes particulièrement qualifiées en raison de leurs compétences respectives dans les domaines du droit et des ressources
Article R6143-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 12
Le président du conseil de surveillance désigne, parmi les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements ou les personnalités qualifiées, un vice-président, qui préside le conseil de surveillance en son absence.
Article 1
Il est créé un certificat de spécialisation option " sols sportifs engazonnés ".
Les zones de récoltes doivent être situées sur des sols d'origine corallienne.
Article ANNEXE 4
PROJET DE DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT
Article 18
Le vice-président préside le comité d'orientation dans sa formation de club des innovateurs. Pour le président, le vice-président, et pour chaque représentant du secteur de la presse, il est nommé un suppléant.
Article L7223-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 83
Aussitôt après l'élection du président et sous sa présidence, l'assemblée de Martinique élit ses quatre vice-présidents. Les vice-présidents sont élus au scrutin de liste.
Article R3423-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 83 > 95
Le conseil d'administration élit dans son sein un vice-président. Le conseil se réunit au moins trois fois par an sur convocation du président et, en cas d'empêchement de celui-ci, de son vice-président.
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