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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000052385721
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Avenant temporaire N°1 portant révision à l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Douai impliquant la mise en place d'un cycle 3x8
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038164544
7 juin 2018
7 juin 2018
Avenant N°1 de révision à l'Accord collectif du 18 septembre 2013 "Remboursement des frais de santé et prévoyance" au sein de l'entreprise OTIS SCS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795205
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Avenant n°1 portant révision de l'Accord sur le dialogue social dans l'UES CCN 5 Branches Groupe VIVADOUR du 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795208
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795210
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795206
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049316085
21 décembre 2023
21 décembre 2023
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ETABLI LE 18/02/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042335587
25 juin 2020
25 juin 2020
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE DU 05 MARS 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005020
27 novembre 2024
27 novembre 2024
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053431940
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord Collectif de Groupe du 20/12/2024 portant sur les Garanties Collectives et Obligatoires de « Prévoyance » et de « Frais de santé »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047018183
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Avenant n°1 de révision à l'accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au Travail du 28 juillet 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784823
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Un Avenant n° 1 de Révision de l’Accord du 13/12/2021 de Mise en Place et de Fonctionnement du Comité d’Entreprise Européen du 13 décembre 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399582
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord relatif à la couverture de prévoyance complémentaire des salariés du Crédit Foncier de France du 28/05/2014
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049593231
10 avril 2024
10 avril 2024
UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION D'UNE PARTIE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 27 AOUT 2019 (T02719001088)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795535
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037367235
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la mise en plaCe de la commission locale de prévention des risques psychosociaux au sein de la MSA SUD AQUITAINE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030434
28 avril 2022
28 avril 2022
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION PARTIELLE A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 SEPTEMBRE 2014 - MONCEAU GESTION IMMOBILIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046115662
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Avenant n°1 portant révision de l'Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de la Société Charentaise de décor du 16 mai 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050188303
7 août 2024
7 août 2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 novembre 2000 en ses dispositions relatives au forfait-jours sur l'année
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819798
19 décembre 2019
19 décembre 2019
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE MONTRE SERVICE DU 5 AVRIL 2012
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