arrondissement municipal située au sud d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 4e arrondissement : avenue de Montolivet, boulevard Gillet, boulevard Louis-Mazaudier, avenue des Félibres, rue de l'Aiguillette, rue Charles-Kaddouz

Article annexe I (suite)

—

a) Coupelle métallique ; b) et c) Tube d'acier serti ; d) Œillet ; e) Manille entre le câble et l'émerillon. 11 Alain Mauran. Frontignan 34. d) = 1,6 c) = 21 A.M. 711 sur médaille côté attache.

Article 3

—

région parisienne Le service de la navigation aérienne de la région parisienne est bureau de vote spécial pour les services du service de la navigation aérienne de la région parisienne et des organismes de circulation aérienne d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000030463520

—

PRIVÉ JEAN MERMOZ RHÔNE-ALPES HÔPITAL DE L'ARBRESLE RHÔNE-ALPES CLINIQUE ÉMILIE DE VIALAR RHÔNE-ALPES CLINIQUE SAINT-CHARLES

Article (45 à 50)

—

BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles

Article 4

—

public aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles

Article Annexe

—

Paris (15e) 30 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 6 à 18, rue Charles-Lecocq, 222, rue Lecourbe, et 125 à 139, rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie

Article Annexe 2

—

FR223 Somme. 80016 Albert ; 80017 Allaines ; 80034 Athies ; 80129 Bouzincourt ; 80148 Buigny-lès-Gamaches ; 80159 Cachy ; 80212 Corbie ; 80235 Dargnies ; 80238 Dernancourt ; 80265 Embreville ; 80274 Eppeville ; 80338 Fouilloy ; 80376 Gentelles

LEGIARTI000028325484

—

Têt du barrage des Bouillouses à la rivière de Cabrils CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 318 La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer CO _ 17 _ 20 Vidourle L 2 _ 350 Le Vidourle du Lissac à la mer DO _ 02 _ 01 Allaine-Allan

Article Annexe

—

Le Charles de Gaulle pourra mettre en œuvre l'ASMPA en 2009.

Article Annexe (suite)

—

Groupe aéronaval (GAN) Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2017.

Article Annexe

—

; Montamy ; Montchamp ; Montchauvet ; Mortain ; Le Neufbourg ; Notre-Dame-du-Touchet ; Perriers-en-Beauficel ; Pont-Bellanger ; Pont-Farcy ; Presles ; Le Reculey ; Reffuveille ; Romagny ; Roullours ; Saint-Aubin-des-Bois ; Saint-Barthélemy ; Saint-Charles-de-Percy

Article Français (suite)

—

(traduit de l'anglais) Charles, F. : L'assassin est un fantôme Daniels, S. : Un tueur à la fenêtre Dayre, V. : Le Pas des fantômes Fleishman, S. : Jim l'affreux (traduit de l'américain) Grimaud, M. : L'assassin crève l'écran Grisolia, M.: Menace dans

LEGIARTI000021809793

—

(La) Rivière-Saint-Sauveur, (La) Rocque, Rocques, (La) Roque-Baignard, Roucamps, Roullours, Rubercy, Rully, Rumesnil, Russy, Ryes, Saint-Agnan-le-Malherbe, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Charles-de-Percy

LEGIARTI000051499022

—

FICOBEL FICOBEL 45449 42745 34900 33955 33010 190059 FR000000000000307 SDCMG-ZAC DU MONT GAILLARD Societé de Distribution de Chaleur du Mont Gaillard 1384 1349 1313 1511 1469 7026 FR000000000000308 CHAUFFERIE DU CHU CHARLES

LEGIARTI000042970256

—

HAVRE LE HAVRE 1 77 - DIDPAF LE MESNIL-AMELOT LE MESNIL-AMELOT 1 973 - DDPAF GUYANE CAYENNE 1 976 - DDPAF MAYOTTE MAYOTTE 1 5) Chef de groupe technique ou opérationnel aux aéroports : 11 94 - VAL-DE-MARNE ORLY 3 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES

Page 14 · 276 résultats

← Précédent