Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou au tunnel du Mont-Blanc. 26.

Article 6-1

—

Manche à air indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci.

Article 8

—

Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe. Saint-Mihiel Montmédy Meuse. Ruremonde Meuse-Inférieure.

Article Annexe 322-3.A.1

—

§ 4 - locaux contenant des chaudières à combustible liquide B 136 + manche sur dévidoir navire de charge dont P chaudière inférieure à 175 kW : assouplissement possible ou équivalent B 9 2 par rue de chauffe - locaux contenant

Article 229-II-2.13

—

Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant ; et 5. une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute tension

Article 40

—

Les quartiers-maîtres et matelots pompiers titulaires portent, sur la manche droite de la chemise de laine et du patelot, à la place des ancres croisées, une ancre verticale, non câblée, sur deux haches, en drap écarlate et sur le ruban du béret la légende

Article 1

—

1424-1-1 du code général des collectivités territoriales est le suivant : N° Département Classement N° Département Classement 1 AIN 2 48 LOZERE 5 2 AISNE 2 49 MAINE-ET-LOIRE 2 3 ALLIER 3 50 MANCHE

Article Annexe

—

Indre-et-Loire 7 395 Isère 81 024 Jura 23 300 Landes 13 877 Loir-et-Cher 7 473 Loire 39 885 Haute-Loire 33 334 Loire-Atlantique 35 113 Loiret 0 Lot 2 237 Lot-et-Garonne 29 006 Lozère 22 989 Maine-et-Loire 26 332 Manche

LEGIARTI000028685177

—

Loiret 0 046 Lot 0 047 Lot-et-Garonne 0 048 Lozère 0 049 Maine-et-Loire 0 050 Manche

Article Annexe III

—

à 120 mm (BT1) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article Annexe 2

—

inférieur à 32 mm (TR3) CHALUTS À PERCHE d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article Annexe II

—

Aveyron, Calvados, Cantal, Cher, Côte-d'Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère (1), Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche

Article 221-V/28 ter

—

Tapes en bois et capots en toiles ou autres dispositifs pour la fermeture des manches à air exposées à la mer. Fixés par le président de la commission de visite de mise en service. Echelle de coupée ou passerelle d'accès.

Article 1

—

Manche (50). Cherbourg. Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire.

Article Annexe 2

—

32 mm (TR3) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article Annexe 2

—

CDI-SIE de Segré. 1er avril 2009 Manche SIP-SIE de Coutances. CDI-SIE de Coutances. 3 avril 2009 SIP-SIE d'Avranches. CDI-SIE d'Avranches. 21 avril 2009 Moselle SIP-SIE de Château-Salins.

Article ANNEXE

—

Clermain en amont de leur confluent ; la Petite Grosne en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents. 5° La Manche

LEGIARTI000030468596

—

40 LANDES 27 000 41 LOIR-ET-CHER 31 000 42 LOIRE 90 000 43 HAUTE-LOIRE 57 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 153 000 45 LOIRET 9 000 46 LOT 70 000 47 LOT-ET-GARONNE 36 000 48 LOZERE 67 000 49 MAINE-ET-LOIRE 214 000 50 MANCHE

LEGIARTI000029479043

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Programme CTE transfrontalier Manche Préfet de région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime Régions frontalières concernées : Haute-Normandie, Basse-Normandie, Picardie, Bretagne, Nord - Pas-de-Calais.

Article Annexe

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Lot 5,80 138 382 Lot-et-Garonne 0,00 0 Lozère 2,70 64 966 Maine-et-Loire 0,70 16 908 Manche

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