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474 résultats pour « Christophe LUCAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93381

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

IMMOBILIAS 11 Avenue Lebrun 92160 ANTONY Représentée et assistée sur l'audience par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1364, substitué sur l'audience par Me Marion LUCAS

Source officielle

Page 14 sur 24

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Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Créations

HACHER, Lucas, Olivier, Christophe

SIREN 106216138Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/06/2026

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Créations

MAYET, Lucas, Christophe, Lucien, Paul

SIREN 105100630Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

26/05/2026

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Créations

DEPRET, Lucas, Christophe, Samuel, Cecilien

SIREN 848210001Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

Voir →

Modifications diverses

RICHARD, Lilian, Christophe, Lucas, Désiré, RICHARD

SIREN 934723818Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

07/05/2026

Voir →

Créations

Alleix, Lucas Christophe Tanguy

SIREN 102749942Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/04/2026

Voir →

CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Georges Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 6°/ de Mme Luce, Anne XC..., Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 7°/ de Mme Marie Josée Z...,

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Georges Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 6°/ de Mme Luce, Anne XD..., Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 7°/ de Mme Marie Josée Z...,

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Georges Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), iii 6°/ de Mme Luce, Anne XC..., Z..., demeurant rue François Arago à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 7°/ de Mme Marie Josée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036fae41ad5d596133222f9

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Biais de la SELARL Christophe Biais - Frédéric Biais & Associés, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2015 en audience publique, devant

Source officielle
CA

8e Chambre A

61627777a2bc6369e8386d8c

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR),, demeurant [Adresse 12] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec36

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Mai 2009, enregistrée sous le no 2467 APPELANTE : LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MAYENNE ORNE SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0c3bc25a97f0381f4a6a

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

DEMANDERESSES AU CONTREDIT SARL TUNKERS FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Société TUNKERS MASCHINENBAU GMBH [Adresse 2] [Localité 3] ALLEMAGNE Représentées et Assistées de Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90763

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

Jean-Christophe Y..., faute d'une régularisation intervenue dans les délais d'appel.

Source officielle
CA

14e chambre

60325f55bdf62c946b89c549

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Ordonnance rendue le 10 Mai 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 17/00651 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume BOULAN Me Christophe

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233b2

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Christophe, - F...

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f54a41cdc6046d4746bf8b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Luc DOUTRELANT Juges : M. Yves PRIGENT M. Jean-Cyril BERMOND La Minute est signée électroniquement par M. Luc DOUTRELANT, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca5be4f5dbe63386db8ad5

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente) PRUD'HOMMES N°

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60354da469dd9776bacee6d7

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Christophe BACONNIER, Conseiller, chargé du rapport. Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603289ee73fdc6bd82e764d0

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e9e

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Représentée par Me Luca G... de la SELARL SELARL PELLERIN - G... - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Frédéric B... de l'AARPI C...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034001c811d59b00f4adb8f

Appel

17 février 2017

17 février 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Nicole BEAUSSEAUX, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60364549ae8bffa6ee826899

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

MONAGHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1e21

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603287a75ccc2dbb4e3b48d0

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, président Madame Jacqueline LESBROS, conseiller Monsieur.

Source officielle