X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Combettes cuisines, les conclusions de M.

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton nautique en 1990, a assigné la société Cummins diesel (la société Cummins), fabriquant des moteurs Cummins 250 CV équipant son bateau

La SARL Simco cash est titulaire de la marque 'Les trois fourchettes' enregistrée à l'INPI le 11 juillet 2011 pour les produits suivants : - plaques de cuisson, - ustensiles de cuisine (à l'exception

Z... et l'arrivée du premier cuisinier qualifié engagé par la société en 1993, le manque à gagner subi par elle de 1988 à 1993 pour insuffisance de développement satisfaisant de l'activité restauration

essentiellement de l'exploitation agricole d'une ferme dont l'activité de restauration n'était que le prolongement accessoire, implantée sur le même site ou à proximité immédiate et qu'ils soient cuisinés

" de la société à la SARL Cuisines Y..., créée par les consorts Y... ; que la cour d'appel a, pour confirmer la condamnation des deux administrateurs à réparer le préjudice subi par la société et M.

Il a pour titre 'Dispositif auxiliaire pour des cuiseurs pour faciliter la cuisson, en particulier la préparation du riz sec'.

relative à la prise de contrôle exclusif d'une partie du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par la société Financière Cofigeo

relative à des pratiques mises en œuvre par le Groupement des Installateurs Français dans le secteur de la fourniture, l’installation et de la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

91-43.244 et K 91-43.245 ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Vu l'article 1148 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 18 septembre 1990, la hotte de la cuisine

[J] a été engagé le 19 mars 2007 par la société Evenday (la société) comme cuisinier suivant contrat à durée déterminée à temps partiel ; que la relation de travail s'est poursuivie jusqu'au 30 juin 2011

: Attendu que la société des Vedettes du Val-de-Seine fait grief au jugement attaqué, (conseil de prud'hommes de Fontainebleau, 13 novembre 1986) d'avoir dit qu'elle avait employé en qualité de cuisinier

ses propriétés ; qu'en considérant que l'activité exercée par la société Arcos Dorados Martinique ne serait pas une activité de production, tout en relevant que ses salariés exécutaient des tâches de cuisson

propriétés ; qu'en considérant que l'activité exercée par la société Arcos Dorados French Guiana ne serait pas une activité de production, tout en relevant que ses salariés exécutaient des tâches de cuisson

ses propriétés ; qu'en considérant que l'activité exercée par la société Arcos Dorados Guadeloupe ne serait pas une activité de production, tout en relevant que ses salariés exécutaient des tâches de cuisson

constaté, avait pris en considération les répercussions des séquelles de l'accident sur l'activité scolaire et professionnelle de la victime, notamment le fait qu'elle ne pourrait exercer le métier de cuisinière

s'ouvrait sur le fonds voisin ; que la cour d'appel relève que le compromis de vente précisait que "le terrain du voisin vient sous les fenêtres de la cuisine" ; qu'en annulant la vente litigieuse pour

Jean-Paul Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Montauban cuisines, cuisines plus

Dans l'espace cuisine, je relève la présence d'une gaine masquant la tuyauterie, le compteur d'eau et le robinet d'alimentation général.

adaptation de l'allée extérieure, mise en place d'un plan incliné gommant le dénivelé avec pente de 5% et d'une rampe d'accès à la véranda, modification des portes, aménagement de la cuisine