Codes de loi français

Article SC 17

. - Dans la partie haute de la scène, les communications avec les escaliers de dégagements desservant les locaux techniques et d'administration doivent toujours être équipées avec des tambours limités par des cloisons coupe-feu de degré 2 heures.

Article 6

Les planchers des coursives, passerelles extérieures et circulations à l'air libre, reliant les logements aux escaliers ou permettant de quitter l'immeuble, présentent les degrés de résistance au feu ou classement ci-après : - bâtiments d'habitation de

Article Annexe A1

Adresse à laquelle seront expédiées toutes les correspondances (5) : Résidence, bâtiment, escalier (s'il y a lieu) : Rue : N ° Code postal : Ville : Téléphone : A Monsieur le directeur du Muséum national d'histoire naturelle (secrétariat général

Article R716-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 75

Les couloirs et les escaliers doivent être suffisamment éclairés pour assurer la sécurité des déplacements.

Article 223 a-II-2/32

Des détecteurs de fumée reliés au dispositif de détection de l'incendie et d'alarme doivent aussi être installés au-dessus des plafonds des escaliers et des coursives dans les zones où les plafonds sont de construction combustible. 1.3.1.

Article PE 14

Les escaliers encloisonnés doivent comporter, en partie haute, un châssis ou une fenêtre, d'une surface libre de un mètre carré, muni d'un dispositif permettant son ouverture facile depuis le niveau d'accès de l'établissement.

Article EL 9

électrique "normal" est installé : - soit dans un local de service électrique tel que défini à l'article EL 5, § 1 ; - soit dans un local ou dégagement non accessible au public ; - soit dans un local ou dégagement accessible au public, à l'exclusion des escaliers

Article MS 65

Les déclencheurs manuels doivent être disposés dans les circulations, à chaque niveau, à proximité immédiate de chaque escalier, au rez-de-chaussée à proximité des sorties.

Article SC 28

En l'absence d'escaliers accédant directement aux dessous, aux cintres et aux grils, et indépendants de la cage de scène, un ou plusieurs escaliers dits tours d'incendie, judicieusement répartis, doivent être aménagés dans toute la hauteur de la cage

Article CO 15

Si le bâtiment comporte deux étages ou un sous-sol accessible au public, il est équipé d'un système de sécurité incendie de catégorie A ; - la protection des escaliers n'est pas exigée, en atténuation des dispositions de l'article CO 52 (§ 3 a), s'il

Article CO 45

Toutes les portes des escaliers doivent également s'ouvrir dans le sens de l'évacuation. § 2.

Article CO 22

. - Lorsque l'encloisonnement d'un escalier est demandé, celui-ci doit être établi dans une cage coupe-feu de degré 1 heure 1/2 ou pare-flammes de degré 2 heures si cette cage comporte des éléments translucides.

Article PO 6

Escaliers § 1er. - Les paliers et volées de l'escalier principal utilisable par la clientèle doivent être stables au feu de degré 1/2 heure au moins.

Article DF 4

Elles concernent : - la mise à l'abri des fumées ou le désenfumage des escaliers ; - le désenfumage des circulations horizontales ; - le désenfumage des compartiments : - le désenfumage des locaux.

Article 29

L'escalier " à l'abri des fumées " est un escalier fermé sur toutes ses faces par des parois qui doivent être coupe-feu de degré une heure à l'exception des impostes et occulus qui doivent être pare-flammes de degré une heure.

Article 190-2.02

Lorsque l'évacuation de ponts réservés aux passagers vers les postes d'embarquement ne peut se faire que par des moyens d'évacuation verticaux (escaliers), il est prévu un ascenseur accessible. 4.

Article SA 4

. - En aucun cas ces emplacements ne doivent diminuer le nombre ou la largeur des dégagements, portes ou escaliers mis à la disposition du public, ni gêner la circulation.

Article Annexe 2

l'isolation ; - cloisons fixes ; - poteaux ; - marches et cages d'escaliers ; - gaines ; - ébrasements de portes et de fenêtres ; - parties des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 m ; - parties du niveau inférieur servant d'emprise à un escalier

Article R716-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 14

Les pièces destinées au sommeil sont munies d'un dispositif d'occultation ; 5° Les couloirs et les escaliers permettent l'évacuation des locaux sans risque, en cas d'incendie, conformément aux dispositions de la section 2 du chapitre VII du titre II du

Article 229-II-2.04

Au-dessous du pont découvert le plus bas, le moyen d'évacuation principal doit être un escalier et l'autre moyen d'évacuation peut être un puits d'échappée ou un escalier.