Codes de loi français

Article ANNEXE 6

Rue Diderot jusqu'à la limite sud de la parcelle K 117. Limite sud de la parcelle K 115, limites est, sud et ouest de la parcelle K 118, limite sud de la parcelle K 120 et traversée de la parcelle K 120 jusqu'à la rue Cartier-Bresson.

Article 3

permanence pour un ouvrage sensible pour la sécurité ; j) Les coordonnées téléphoniques à utiliser pour l'informer de tout endommagement de l'ouvrage exploité, ces coordonnées étant accessibles en permanence pour un ouvrage sensible pour la sécurité ; k)

Article Annexe

DE SPÉCIALITÉ : 2 au choix (parmi ceux déjà choisis en première) Arts (c) 6 heures Accompagnement personnalisé (h) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS a) 1 enseignement parmi : Mathématiques complémentaires (j) 3 heures Mathématiques expertes (k)

Article 8 bis

K/ W). Ces travaux conduisent à l'isolation de la totalité de la surface de plancher, hormis le cas où l'avance est attribuée à un syndicat de copropriétaires.

Article 4

. - soit Pr = puissance souscrite, lorsqu'un seul niveau de puissance est souscrit ; Le coefficient de puissance réduite (K) diffère suivant le choix de souscription des puissances effectué par le client.

Article 3

prises de vue et de laboratoire, traitement de l'image I Industries graphiques Métiers du graphisme J Génie civil Réalisation des constructions : préparation, suivi et gestion d'un chantier de construction ou de réhabilitation de bâtiment K

Article 4

Art. 170, Art. 220 decies, Art. 244 quater N, Art. 244 quater O, Art. 244 quater K, Art. 1417 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article Annexe 7

G) Masse du véhicule en service (G1 + 75) kg (G.1) Poids à vide national kg (J) Catégorie du véhicule (CE) (J.1) Genre national (J.2) Carrosserie (CE) (J.3) Carrosserie (désignation nationale) (K)

Article Annexe II

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m m m r o r o Polluant Valeur de c r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques 1 Plomb 0,0005

Article Annexe 1

' (Est) et de latitude 43° 12 21'' (Nord) ; Point I : le point de coordonnée de longitude 05° 32 30'' (Est) et de latitude 43° 12 14'' (Nord) ; Point J : le point de coordonnée de longitude 05° 31 19'' (Est) et de latitude 43° 12 22'' (Nord) ; Point K

Article 371 Z octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 86

ordres ou organisations professionnelles ayant pris l'initiative de la création de l'organisme ; 11° Une attestation sur l'honneur de chacun des administrateurs, selon laquelle ils ne sont pas frappés par les interdictions prévues aux articles 371 K

Article 1653 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Pour l'examen des litiges relatifs aux dépenses prévues au k du II de l'article 244 quater B, le comité comprend un agent appartenant à un des corps de catégorie A du ministère chargé de l'innovation et un agent de l'administration fiscale ayant au moins

Article D313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

l'aménagement du territoire désigné par celui-ci ; h) Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, ou son représentant ; i) Le directeur du budget ou son représentant ; j) Le directeur général des finances publiques ou son représentant ; k)

Article D617-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 41

Dans ce cas, le dossier comprend, en outre, les références du sous-traitant et les documents établissant que celui-ci répond aux conditions mentionnées à l'article D. 617-19 ; k) Les moyens de contrôle dont l'organisme certificateur dispose ou auxquels

Article R*441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 08

projet a déjà fait l'objet au titre d'une autre législation que celle du code de l'urbanisme ; j) S'il y a lieu, que le projet est soumis à l'obligation de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid prévue à l'article L. 712-3 du code de l'énergie ; k)

Article R3112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 17

Aides-soignants ; b) Ambulanciers ; c) Audio-prothésistes ; d) Auxiliaires de puériculture ; e) Ergothérapeutes ; f) Infirmiers et infirmières ; g) Manipulateurs d'électro-radiologie médicale ; h) Masseurs-kinésithérapeutes ; i) Orthophonistes ; j) Orthoptistes ; k)

Article D611-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

agricoles ; h) Trois représentants de la commercialisation des produits agricoles ; i) Deux représentants des organisations de consommateurs ; j) Un représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles ; k)

Article D312-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

spécialisé, moniteur éducateur, éducateur de jeunes enfants et éducateur technique spécialisé ; h) Un enseignant mentionné dans l'arrêté prévu à l'article D. 351-20 du code de l'éducation ; i) Aide médico-psychologique ; j) Assistant de service social ; k)

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

construction, verre, céramique ; g) Energie, génie climatique ; Génie civil, construction, bois : h) Spécialités pluritechnologiques génie civil, construction, bois ; i) Mines et carrières, génie civil, topographie ; j) Bâtiment : construction et couverture ; k)