Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 101 résultats pour « Environnement »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 101 résultats pour « Environnement »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE III c
Partie d'épreuve professionnelle : Prévention santé environnement coefficient 1 L'épreuve de prévention santé environnement est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Partie d'épreuve professionnelle : Prévention santé environnement coefficient 1 L'épreuve de prévention santé environnement est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Partie d'épreuve professionnelle : Prévention santé environnement coefficient 1 L'épreuve de prévention santé environnement est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
LEGIARTI000045401225
(ESAE) 3 heures - - Sciences et technologies culinaires et des services 10 heures - - - - Sciences et technologies culinaires et des services - Enseignement scientifique alimentation-environnement (ESAE) 13 heures Economie - gestion hôtelière 5
Article Annexe
Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.
Article D615-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17
. - Les cas de non-conformité aux exigences ou normes relevant du domaine " environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres " sont répartis en deux sous-domaines intitulés " bonnes conditions agricoles et environnementales
Article Annexe IV
U36 Sous-épreuve E36 : Prévention - Santé - Environnement U36 Épreuve E4 - Épreuve d'anglais U4 Épreuve E4 : Épreuve de langue vivante U4 Sous-épreuve E51 : Français U51 Sous-épreuve E51 : Français U51 Sous-épreuve E52 :
Article 3
Après un exposé de cinq à dix minutes à partir d'un texte ou d'une citation, tiré au sort au début de l'épreuve, portant sur le domaine de l'information et de la documentation, le candidat sera interrogé sur cet exposé et sur son environnement professionnel
Article 1
DÉLIVRANT IV Secrétaire polyvalente 324t 3 ans CFAS European Training Center IV Assistant(e) de maintenance et réseaux 326w 2 ans SA Formasoft III Technicien supérieur de laboratoire chimie, biologie, alimentation, santé, environnement
Article 6-1
Elle se poursuit par un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier les connaissances techniques et les aptitudes professionnelles du candidat, ainsi que sa capacité à se situer dans son environnement professionnel et à s'adapter à ses
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73
Bureau Veritas (direction technique sécurité environnement, division mesures et essais), 35, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92309 Levallois-Perret. A.P.A.V.E. du Sud-Ouest, Z.I. d'Artigues, 33370 Presses.
Article Annexe
Hygiène-sécurité-environnement (HSE). Informatique (INFO). Mesures physiques (M PH). Métiers du multimédia et de l'internet (MMI). Packaging, emballage et conditionnement (PEC).
Article 3
Les fiches adresses sont conservées le temps du traitement, soit six mois environ, puis détruites. L'indication de la commune de naissance est également supprimée des fichiers dès leur validité.
Article 6
Elle se poursuit par un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier les connaissances techniques et les aptitudes professionnelles du candidat, ainsi que sa capacité à se situer dans son environnement professionnel et à s'adapter à ses
Article Annexe IIa
(1) dont coefficient 1 pour la prévention, santé, environnement.
Article 7
I. ― Tout téléphérique est conçu de manière à garantir la libre circulation des véhicules et de leurs usagers en évitant, par la mise en place de distances de sécurité, tout heurt avec les infrastructures de l'installation ou son environnement.
Article Annexe
Diagnostiquer et assurer la maintenance des équipements Observer les dysfonctionnements, repérer et consigner les conséquences occasionnées sur les équipements et leur environnement. 3.
Article Annexe U'
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en gynécologie obstétrique
Article D123-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 41 > 93
formation dans l'une au moins des matières suivantes : 1° Droit des successions ; 2° Droit des régimes matrimoniaux ; 3° Réparation juridique du dommage corporel ; 4° Droit des obligations ; 5° Droit de la responsabilité ; 6° Immobilier ; 7° Environnement
Article R214-95
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 09
Sans préjudice des dispositions de l'article R. 214-17, les responsables et le personnel des établissements utilisateurs, éleveurs et fournisseurs veillent à ce que : a) Tous les animaux bénéficient d'un logement, d'un environnement, d'une alimentation
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