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Codes de loi français

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333 résultats pour « Georges Henry BOUCHART »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

CHOISEY GARE DU JURA 2,8 4,3 6,7 9,1 1,7 BERSAILLIN GARE DU JURA 1,0 1,5 2,5 3,3 0,6 GARE DU JURA BEAUREPAIRE 1,0 1,5 2,5 3,6 0,6 GARE DU JURA LE MIROIR 2,0 2,9 5,1 6,6 1,2 GARE DU JURA BEAUPONT 2,8 4,2 7,0 9,3 1,7 GARE DU JURA NUITS-SAINT-GEORGES

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge

Article (35 à 38)

—

D 943 LOCHES D 31 LOCHES 37 D 31 N 10 AZOUER-EN-TOURAINE D 976 BLERE 37 D 775 limité département 37/41 NOUANS-LES-FONTAINES limité département 37/36 VILLEDOMAIN 37 Avenue Georges

Article Annexe I

—

Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article 1

—

comité technique paritaire central institué auprès de chaque directeur ou président d'établissement public à caractère administratif ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles sont les suivants : Centre national d'art et de culture Georges

Article Annexe II (suite)

—

Maisons-Alfort 1 Bibliothèque municipale d'Orly 1 Bibliothèque municipale de Saint-Maur-des-Fossés 1 Bibliothèque municipale de Thiais 1 Bibliothèque municipale de Villeneuve-le-Roi 1 Bibliothèque municipale de Villeneuve-Saint-Georges

Article Annexe 2

—

; 17336 Saint-Georges-des-Coteaux ; 17376 Saint-Ouen-d'Aunis ; 17393 Saint-Romain-de-Benet ; 17421 Saujon ; 17449 Tonnay-Charente ; 17452 La Tremblade ; 17460 Varzay.

LEGIARTI000030463520

—

HÔPITAL PRIVÉ CANNES OXFORD PACA POLYCLINIQUE SAINT-JEAN PACA CLINIQUE LE MÉRIDIEN PACA CLINIQUE SAINT-GEORGE

Article 2

—

95), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental du Val d'Oise ; 60° Le 20 juillet 2024, le site de célébration de Meaux, situé dans l'enceinte du complexe sportif Georges

Article (70 à 79)

—

D 913 D 28 HARDRICOURT D 190 HARDRICOURT 78 D 912 Limite département 78/28 HOUDAN D 983 MAULETTE 78 D 912 D 134 JOUARS-PONTCHARTRAIN N 12 NEAUPHLE-LE-VIEUX 78 Avenue Georges

Article Annexe I

—

R 2,00 B 2,00 NUITS-SAINT-GEORGES 1er cru R 2,00 B 2,00 VOSNE-ROMANÉE R 2,00 VOSNE-ROMANÉE 1er cru R 2,00 VOUGEOT R 2,00 B 2,00 VOUGEOT 1er cru R 2,00 B 2,00 Grands crus de la Côte

LEGIARTI000051471571

—

Supélec Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement Centre des monuments nationaux Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Centre national d'art et de culture Georges

Article Annexe

—

au 31 août DOLLAR US 360 - période allant du 1er septembre au 31 décembre DOLLAR US 490 ETHIOPIE EURO 123 FIDJI DOLLAR DE FIDJI 421 FINLANDE EURO 220 GABON FRANC CFA 140 000 GAMBIE DALASI 8 590 GEORGIE

Article Annexe 3

—

22,0 34,2 54,4 74,7 13,3 LIM CONCESSION A 19/BEAUPONT 22,8 35,6 56,9 78,3 13,9 LIM CONCESSION A 19/NUITS-SAINT-GEORGES

Article Annexe II

—

11,00 13,50 Saint-Emilion R 198 merlot 11,00 13,50 Saint-Emilion grand cru R 198 merlot 11,00 14,00 Montagne-Saint-Emilion R 198 merlot 13,50 Lussac-Saint-Emilion R 198 merlot 13,50 Puisseguin-Saint-Emilion R 198 merlot 13,50 Saint-Georges-Saint-Emilion

LEGIARTI000030366608

—

921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 150780096 Finess géographiques 150000040 Etablissement CENTRE HOSPITALIER HENRY

LEGIARTI000039342693

—

d'Angers-Centre, Angers-Est, Angers-Nord, Angers-Nord-Est, Angers-Nord-Ouest, Angers-Ouest, Angers-Sud, Angers-Trélazé, Candé, Chalonnes-sur-Loire, Châteauneuf-sur-Sarthe, Durtal, Le Lion-d'Angers, Le Louroux-Béconnais, Les Ponts-de-Cé, Pouancé, Saint-Georges-sur-Loire

Article ANNEXE

—

(08199) ; La Horgne (08228) ; La Moncelle (08294) ; La Neuville-à-Maire (08317) ; La Neuville-aux-Joûtes (08318) ; La Romagne (08369) ; La Sabotterie (08374) ; Laifour (08242) ; Lalobbe (08243) ; Lametz (08244) ; Lançon (08245) ; Landres-et-Saint-Georges

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

commune de Vallauris située au sud d'une ligne définie, à partir de la limite de la commune de Cannes, par l'axe des voies ci-après : le boulevard de la Batterie, le boulevard Grandjean, le boulevard des Glaïeuls, le boulevard des Horizons, l'avenue Georges-Clemenceau

Article 1

—

2 Allemagne - 3e circonscription Munich, Stuttgart 38 065 6 2 Autriche, Slovaquie, Slovénie Vienne, Bratislava, Ljubljana 11 207 4 0 Suisse - 1re circonscription Zurich 31 096 5 2 Suisse - 2e circonscription Genève 145 329 9 13 Arménie, Géorgie

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