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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

273 résultats pour « Patrick Charles BERARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II (suite)

—

Etablissements Blanchot, 11, rue Charles-Brunelière, 44600 Saint-Nazaire, de sa création à 1994. Etablissements Union et Travail/Les Ateliers du bastion/OCEA, quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1954 à 1995.

Article (45 à 50)

—

BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles

Article 4

—

public aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles

Article Annexe

—

Paris (15e) 30 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 6 à 18, rue Charles-Lecocq, 222, rue Lecourbe, et 125 à 139, rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie

Article Annexe 1

—

Damigny ; 61150 Echauffour ; 61151 Ecorcei ; 61173 Fontenai-sur-Orne ; 61175 Forges ; 61178 La Fresnaie-Fayel ; 61218 La Lande-Patry ; 61222 Landisacq ; 61225 Lignères ; 61234 Lonrai ; 61240 Macé ; 61249 Marcei ; 61253 Marmouillé ; 61259 Le Ménil-Bérard

Article Annexe 1

—

Ferrière-aux-Etangs ; 61168 La Ferté-Macé ; 61175 Forges ; 61185 Gémages ; 61190 Ginai ; 61200 Haleine ; 61207 Igé ; 61218 La Lande-Patry ; 61222 Landisacq ; 61225 Lignères ; 61234 Lonrai ; 61243 Magny-le-Désert ; 61246 Mâle ; 61249 Marcei ; 61259 Le Ménil-Bérard

Article Annexe

—

Le Charles de Gaulle pourra mettre en œuvre l'ASMPA en 2009.

Article Annexe (suite)

—

Groupe aéronaval (GAN) Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2017.

Article Annexe

—

; Montamy ; Montchamp ; Montchauvet ; Mortain ; Le Neufbourg ; Notre-Dame-du-Touchet ; Perriers-en-Beauficel ; Pont-Bellanger ; Pont-Farcy ; Presles ; Le Reculey ; Reffuveille ; Romagny ; Roullours ; Saint-Aubin-des-Bois ; Saint-Barthélemy ; Saint-Charles-de-Percy

Article Français (suite)

—

(traduit de l'anglais) Charles, F. : L'assassin est un fantôme Daniels, S. : Un tueur à la fenêtre Dayre, V. : Le Pas des fantômes Fleishman, S. : Jim l'affreux (traduit de l'américain) Grimaud, M. : L'assassin crève l'écran Grisolia, M.: Menace dans

LEGIARTI000021809793

—

(La) Rivière-Saint-Sauveur, (La) Rocque, Rocques, (La) Roque-Baignard, Roucamps, Roullours, Rubercy, Rully, Rumesnil, Russy, Ryes, Saint-Agnan-le-Malherbe, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Charles-de-Percy

LEGIARTI000051499022

—

FICOBEL FICOBEL 45449 42745 34900 33955 33010 190059 FR000000000000307 SDCMG-ZAC DU MONT GAILLARD Societé de Distribution de Chaleur du Mont Gaillard 1384 1349 1313 1511 1469 7026 FR000000000000308 CHAUFFERIE DU CHU CHARLES

LEGIARTI000042970256

—

HAVRE LE HAVRE 1 77 - DIDPAF LE MESNIL-AMELOT LE MESNIL-AMELOT 1 973 - DDPAF GUYANE CAYENNE 1 976 - DDPAF MAYOTTE MAYOTTE 1 5) Chef de groupe technique ou opérationnel aux aéroports : 11 94 - VAL-DE-MARNE ORLY 3 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES

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