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Codes de loi français

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276 résultats pour « Roussillon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

financier de l'Institut français du cheval et de l'équitation à la mission " recettes de l'Etat " au service du contrôle général économique et financier ; Chargé de mission pour le réseau régional à la direction régionale de l'INSEE de Languedoc-Roussillon

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Cadenet, Gargas, Malaucène, Roussillon, Saint-Saturnin-lès-Apt.

Article Annexe II (suite 3)

—

UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR-new-06104971 UNIFRAX France UNIFRAX France 1 007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon

Article (70 à 79)

—

71 N 72 N 205 MACON Extrémité MACON 71 D 996 N 73 NAVILLY D 24 DEVROUZE 71 D 306 D 32 ROMANECHE-THORINS Extrémité ROMANECHE-THORINS 71 D 978 Extrémité ROUSSILLON-EN-MORVAN

LEGIARTI000023891234

—

CHÂTILLON-EN-DIOIS R 1,50 CHÂTILLON-EN-DIOIS Rs 1,50 SAINT-PÉRAY MOUSSEUX B 1,50 CLAIRETTE DE DIE MÉTHODE ANCESTRALE B 1,50 CLAIRETTE DE DIE SECONDE FERMENTATION EN BOUTEILLE B 1,50 CRÉMANT DE DIE B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON

LEGIARTI000022416828

—

RÉGIONAL PROVENCE-CORSE CÔTES DE PROVENCE (a) B 1,50 CÔTES DE PROVENCE (a) R 1,50 CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a) R 1,50 CÔTES DE PROVENCE (a) Rs 1,50 CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a) Rs 1,50 COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSILLON

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 30 novembre 2014 Communes de Barcarès (Le), Canet-en-Roussillon, Espira-de-Conflent, Théza. Département du Tarn Communes de Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages.

Article Annexe

—

Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale du Languedoc-Roussillon, à Montpellier (Hérault). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Corse, à Ajaccio (Corse-du-Sud).

Article Annexe II

—

. ― Diagramme des flux entrants (bleu) et sortants (hachurés rouges) de la flottille petit gangui ― le turn-over annuel (noir) est calculé sur les années 2005, 2006 et 2007 (Languedoc-Roussillon, PACA, 2004-2008) Vous pouvez consulter le tableau dans

Article Annexe

—

RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON Zone d'emploi de Ganges-Le Vigan (84 communes) Agonès ; Alzon ; Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez-et-Esparon ; Blandas ; Bragassargues ; Bréau-et-Salagosse ; Brissac ; Brouzet-lès-Quissac

Article 1

—

Languedoc-Roussillon Aude (11). Carcassonne. Musée des beaux-arts. Castelnaudary. Musée archéologique du Lauragais. Lastours. Musée municipal. Limoux. Musée Petiet. Narbonne. Palais-Musée des Archevêques de Narbonne. Sallèles-d'Aude.

Article ANNEXE

—

octobre 1993 : 100 000 : : Centre : 20 décembre 1993 : 300 000 : : Corse : 9 décembre 1993 : 100 000 : : Guyane : 16 septembre 1993 : 200 000 : : Languedoc-Roussillon

LEGIARTI000050672762

—

Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2023_LOT1_ZN_07_07 TOULAUD/GILHAC-ET-BRUZAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Seauve 838505 6422548 2023_LOT1_ZN_07_07_S2 1 Les Michauds 838095 6421780 2023_02_38-01 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2022_LOT4_ZN_38_01 Roussillon

LEGIARTI000028325484

—

de l'aval du pont de la RD 538 à Cour-et-Buis au Rhône RM _ 08 _ 03 Bièvre Liers Valloire L 2 _ 165 Le Dolon en aval du Lambre, y compris le canal Dolon-Sanne, jusqu'à sa confluence dans le canal de dérivation du Rhône de Péage de Roussillon

LEGIARTI000034461330

—

0340837A Collège Jean Bene PEZENAS Montpellier 0341364Y Collège Gérard Philippe MONTPELLIER Montpellier 0480607Z Collège Bourillon MENDE Montpellier 0660521H Collège Pablo Casals CABESTANY Montpellier 0660648W Collège La Côte Radieuse CANET EN ROUSSILLON

Article Annexe II

—

Languedoc-Roussillon Alsthom groupe mécanique de Provence (GMP), puis Alsthom Atlantique, puis Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine à vapeur, Usine de Saint-Florent, BP 1,30780 Saint-Florent-sur-Auzonnet

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