CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 143 résultats pour « Thomas Maier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe XI

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XI

Article Annexe XII

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XII

Article 1

—

1° A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 5 mai 2017 Art. 8

Article 1

—

Abrogation Arrêté du 3 mai 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Article 9

—

L'arrêté du 9 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air est abrogé.

Article Annexe II

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe II

Article Annexe VI

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe VI

Article Annexe X

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe X

Article 1

—

La date des élections est fixée au mardi 4 mai 2010 pour la désignation des représentants du personnel :

Article 13

—

L'arrêté du 25 mai 1935 relatif au diplôme " un des meilleurs ouvriers de France " est abrogé.

Article Annexe XIII

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XIII

Article 9

—

L'arrêté du 22 mai 1986 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

Article 37

—

Les titres Ier à III et les articles 34 et 35 entrent en vigueur le 25 mai 2018.

Article 1

—

- Décret n°2020-548 du 11 mai 2020 Art. 10, Art. 12 II. - Le III de l'article 10 du décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 susvisé dans sa rédaction issue du 1° du I du présent article est applicable sur l'ensemble du territoire de la République.

Article 3

—

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation

Article 6

—

Les dispositions de l'article 3-7 du décret 11 mai 2016 précité sont applicables au corps des agents de constatation des douanes.

Article 66

—

Le décret n° 2017-1055 du 10 mai 2017 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférents à plusieurs corps de fonctionnaires

Article D19-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 25

Code des pensions civiles et militaires de retraite

A défaut, pour le bénéficiaire, de produire la déclaration détaillée de ses ressources dans les délais prévus à l'article D. 19-3 et au deuxième alinéa de l'article D. 19-4, le comptable assignataire de la pension suspend, à compter du 1er mai suivant

Article 4

—

Les agents techniques du ministère de la défense sont recrutés sans concours dans le grade d'agent technique dans les conditions prévues aux articles 3-2 à 3-5 du décret du 11 mai 2016 précité.

Article 3

—

Le contrôleur budgétaire et comptable ministériel peut suspendre l'actualisation prévue au 15 mai dès lors :

Page 14 · 5 143 résultats

← PrécédentSuivant →