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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
61631f4b8007cf6451ddcc77
31 janvier 2012
31 janvier 2012
sigle UFFI REAM, représentée par ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 12] représentée par: Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assistée de : Me Jean-Paul TRAN THIET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0713DEC001209786
13 juillet 1987
13 juillet 1987
17) Maria Madeleine Thut is a Swiss citizen, born in 1925. She came to Denmark in 1976 as a student and received a student residence permit.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00144
12 février 2013
12 février 2013
X..., directeur administratif et financier, en réponse à la question posée par Me Thuet lui demandant : « comment procédez-vous pour former le mélange qui constitue le gel ?
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366ce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTE : Madame [D] [H] née le 16 Août 1955 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Maxime THURET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
projet en litige, qui consiste en l'implantation de dix éoliennes, d'une puissance totale comprise entre 42 et 45 MW et d'une hauteur de 125 mètres, s'implante sur un plateau situé entre les vallées du Thouet
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8dee8
24 mai 2011
24 mai 2011
mademoiselle Cécile X..., muni d'un pouvoir INTIMEE : POLYCLINIQUE DU MAINE 4, Avenue des Français Libres BP 1027 53010 LAVAL CEDEX représentée par Maître François MUSSET, substituant Maître THUET
Source officielle1re Chambre B
615e0db4c25a97f0381f4ef6
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par ses dernières conclusions, déposées et notifiées le 6 mai 2014, Me [D] [T] et la SCP POSTILLON OUAKNINE DOMENGE PUJOL THURET ALPINI CAFLERS SAUVA demandent à la cour d'appel, au visa des dispositions
Source officielle1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55ca
20 novembre 2014
20 novembre 2014
L'assignation est ainsi libellée : Dans le cadre d'une inspection occasionnelle au niveau national de la SCP [HO] DOMENGE PUJOL THURET ALPINI BUCCERI CAFLERS et SAUVAGE, notaires associés à Nice, diligentée
Source officielle1re Chambre B
615e0db4c25a97f0381f4ef3
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par ses dernières conclusions, déposées et notifiées le 6 mai 2014, Me [O] [O] et la SCP [O] OUAKNINE DOMENGE PUJOL THURET ALPINI [O] SAUVAGE demandent à la cour d'appel, au visa des dispositions de l'article
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02105_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En deuxième lieu, dès lors que les communes d'Amfreville-Saint-Amand, de Saint-Pierre-du-Bosguirard, de la Pyle, du Thuit-de-L'Oison et du Bosc-du-Theil ne sont pas limitrophes de l'unité foncière d'implantation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0629DEC003048696
29 juin 2000
29 juin 2000
width:46.56pt; display:inline-block } .sD49C56F { width:262.16pt; display:inline-block } SECOND SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 30486/96 by Jens Thue
Source officielle7ème chambre
DTA_2201496_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Suite à cet arrêt, le 15 décembre 2020, le centre des finances publiques de Thuyets a restitué à Mme A la somme totale de 9 222,20 euros, et après que l'intéressée a obtenu du greffe de la cour d'appel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295
2 mai 2000
2 mai 2000
Thue rappelait l'histoire des chasses aux sorcières qui avaient eu lieu pendant le Moyen Age et qualifiait de forme moderne de chasse aux sorcières menée par la presse la manière dont Bergens Tidende
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00546_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La commune se prévaut d'un avis du 29 décembre 2022 du syndicat intercommunal de traitement des eaux usées de la région de Thuit-Signol pour souligner le risque que représente le projet au regard de la
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008953_20250227
27 février 2025
27 février 2025
la Loire est considérée comme un axe majeur de migration notamment pour les oiseaux et est principalement associée à la sous-trame humide et aquatique et la sous-trame prairiale ", que " le Val du Thouet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295
2 mai 2000
2 mai 2000
Thue recalled the history of witch-hunts during the Middle Ages and described Bergens Tidende 's coverage of the accounts by Dr R.'
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0314JUD002411708
14 mars 2013
14 mars 2013
Thue, Attorney of the same office. 3.
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