CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le certificat de qualification professionnelle comporte les éléments suivants :
Article ANNEXE III
ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES BOUES ET DES SOLS
Article 3
La demande d'agrément doit comporter les éléments suivants :
Article Annexe 1
La demande d'agrément comporte les éléments et informations suivants :
Article Annexe 2
Souhaitez-vous conserver les pièces, éléments ou appareils remplacés ?
Article 30-2
L'attestation de tarif minoré comprend les éléments suivants :
Article D443-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 01
La demande d'agrément est accompagnée des éléments suivants :
Article R6113-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 72
L'appel à candidatures comprend au minimum les éléments suivants :
Article Annexe 3
ELÉMENTS DE CADRAGE POUR L'INTERVENTION AUTOUR DES CAS HUMAINS
Article Annexe I
PROGRAMME POUR LES CONCOURS D'ÉDUCATEUR Eléments de connaissance concernant :
Article D912-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 80 > 09
L'avis d'appel à la concurrence comporte les éléments suivants :
Article R212-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 05
Article 5
Les éléments porteurs verticaux des habitations doivent présenter les degrés de stabilité au feu ci-après : Habitations de la première famille : un quart d'heure ; Habitations de la deuxième famille : une demi-heure ; Habitations de la troisième
Article Annexe VII a
(Art. 38, 39, 41) SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES Tableau 1 a Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES VALEUR LIMITE FLUX CUMULÉ MAXIMUM 2
LEGIARTI000049197900
terme DEROG si l'importation s'est effectuée selon l'un des cas de dérogations mentionnées à l'article 1 de l'arrêté du 8 juillet 2015 relatif aux dérogations à l'obligation d'obtention d'une autorisation d'importation de matériels de guerre, armes, éléments
Article R200-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 23
L'achèvement de l'immeuble au sens de l'article L. 200-9 et du II de l'article L. 202-9 résulte de l'exécution des ouvrages et de l'installation des éléments d'équipement qui sont indispensables à l'utilisation, conformément à sa destination, de l'immeuble
Article L135 O
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 35
Les maires peuvent se faire communiquer par l'administration fiscale les éléments d'information relatifs à la contribution sur les eaux minérales prévue à l'article 1582 du code général des impôts que l'administration fiscale détient.
Article L314-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 65
La conservation par toute personne des matériels de guerre, armes, munitions et de leurs éléments des catégories A et B est assurée selon des modalités qui en garantissent la sécurité et évitent leur usage par un tiers.
Article L314-2
Un matériel de guerre, une arme, des munitions ou leurs éléments de catégorie A ou B ne peuvent être cédés par un particulier à un autre que dans le cas où le cessionnaire est autorisé à les détenir dans les conditions fixées aux articles L. 312-1 à L
Article L411-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 67
Lorsque la livraison porte sur un bien constitué de plusieurs éléments, les transferts du droit de disposer de chacun de ces éléments, pris isolément, ne constituent pas des livraisons.
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