CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 415 résultats pour « fils ayant pénétré dans une cuve contenant du gaz carbonique, pour porter secours à son père »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article PS 31
La ventilation, dans les parcs de stationnement couverts, est réalisée et surveillée de façon à s'opposer efficacement à la stagnation, même locale, de gaz nocifs ou inflammables.
Article L554-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 35
Est puni des peines prévues au I de l'article 322-1 et à l'article 322-3 du code pénal le fait de porter atteinte volontairement au bon fonctionnement des ouvrages et installations de distribution ou de transport de gaz naturel, aux installations de production
Article EL 10
incandescent de la norme NF EN 60695-2-11 : 2014, la température du fil incandescent étant de 650° C. § 4.
Article Annexe II : Tableau n° 16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Conjonctivités photo-toxiques. 7 jours Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans : - les cokeries ; - les installations de distillations de goudrons de houille ; - la
Article 57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 62
Les prénoms de l'enfant sont choisis par ses père et mère. La femme qui a demandé le secret de son identité lors de l'accouchement peut faire connaître les prénoms qu'elle souhaite voir attribuer à l'enfant.
Article D331-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 52
Pour bénéficier de l'indemnisation mentionnée à l'article L. 331-6, le père, le conjoint de la mère ou la personne liée à elle par un pacte civil de solidarité ou son concubin doit adresser sa demande à l'organisme de sécurité sociale dont il relève,
Article Annexe art. 28
Contrôle du vrillage des fils synthétiques.
Article Annexe art. 27
Contrôle du retrait des fils synthétiques.
Article R332-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 95 > 75
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de cinquième classe le fait de pénétrer ou de tenter de pénétrer dans une enceinte lors du déroulement ou de la retransmission en public d'une manifestation sportive dans les circonstances suivantes
Article 13
de secours.
Article 33
. – L'exploitant de l'installation portuaire : – peut vérifier la concordance entre le nom porté sur la pièce d'identité et celui porté sur le titre de circulation, au niveau 1 de sûreté. Cette vérification doit être systématique au niveau 3.
Article 2
Pour les projets bénéficiant de la majoration prévue à l'article R. 229-102-8 du code de l'environnement, le prix plafond de la tonne de dioxyde de carbone (CO2) est apprécié en prenant en compte la majoration du montant de crédits carbone par projet.
Article 1
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. Rivage. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Article L445-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 86
Les garanties d'origine de gaz renouvelable injecté dans le réseau de gaz naturel ont valeur de certification de l'origine renouvelable du gaz concerné et prouvent à un client final raccordé à ce réseau la part ou la quantité de gaz renouvelable que contient
Article Annexe art. 21
Cas particulier des fils intervenant dans une fabrication.
Article L132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 92
Gouvernement, le Président de l'Assemblée nationale, le Président du Sénat ou le président du Conseil économique, social et environnemental pour rendre un avis, au regard de sa compétence, sur un projet de loi, une proposition de loi ou une question relative à son
Article 11
Les installations sont conçues, équipées, exploitées de manière que les limites d'émission ci-après ne soient pas dépassées, compte tenu des méthodes de mesures précisées ci-après : a) Monoxyde de carbone Durant le fonctionnement la concentration en monoxyde
Article 228-4.15
bord. 4.1 Tout local contenant des machines frigorifiques, y compris condenseurs et réservoirs de gaz, utilisant des agents réfrigérants toxiques doit être séparé de tout local adjacent par des cloisons étanches au gaz.
Article 129
présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les soutiens qu'il compte mettre en œuvre en faveur du développement des mobilités durables dans les espaces peu denses afin de favoriser le développement de modes de déplacement bas-carbone
Article 2
Au sens du présent arrêté, on désigne par : -câble clos : un câble formé d'un seul toron de fils métalliques toronnés en hélice en plusieurs couches autour d'un fil d'âme et dont la couche extérieure, au moins, comporte des fils profilés en Z ; -câble
Page 14 · 44 415 résultats