Réaliser la couverture de combles de formes diverses en petits éléments Monter, utiliser et démonter un échafaudage de pied. Mettre en conformité un comble aux exigences de la performance énergétique.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Arrêté du 17 novembre 1958 relatif aux conditions à remplir pour pêcher à la ligne flottante les dimanches et jours fériés dans les cours d'eau de deuxième catégorie en période d'interdiction générale.

pratiquée qu'avec une seule ligne tenue à la main et appartenant à l'un ou l'autre des types ci-après : a) Ligne flottante, telle que le lest ne doive en aucun cas reposer sur le fond ni empêcher la ligne de suivre le courant ; b) Ligne plombée ordinaire montée

Article Annexe V

—

Un modèle figure à l'appendice 1 de la présente annexe ; b) La liste des installateurs habilités à installer le dispositif de post-équipement ; c) La procédure d'habilitation du (des) installateurs ; d) Le(s) procès-verbal(aux) du (des) service(s) technique

Article CO 33

—

Vide-ordures et monte-charge § 1.

Article 108

—

faites sur tout ou partie du câble ou sur certains de ses éléments tant au cours du service du câble qu'après sa dépose ; 8° La date et la nature des incidents ; 9° La date et la cause de l'enlèvement définitif ou du déplacement ; 10° Le tonnage utile monté

Article 107

—

Article Annexe

—

< // > Vatry 1,20 1,80 2,90 3,40 0,80 Mont-Choisy < // > Sommesous 1,60 2,40 3,60 4,70 1,00 Mont-Choisy < // > Vallée de l'Aube 3,10 4,90 7,60 9,70 1,90 Mont-Choisy < // > Charmont-sous-Barbuise 4,40 6,80 11,70 14,90 2,80 Mont-Choisy

Article 2

—

, Fédération de la plasturgie et des composites Opérateur spécialisé en assemblage, parachèvement, finition 225s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la plasturgie, Fédération de la plasturgie et des composites Assembleur monteur

Article 48-1

—

L'obligation d'être conformes à un type agréé ne sera applicable qu'aux feux de position montés sur les véhicules mis en circulation après le 1er janvier 1969.

Article 21.112

—

éligibilité en obtenant l'approbation de l'autorité compétente sur un programme de certification détaillant les moyens mis en œuvre pour la démonstration de conformité d'un supplément au certificat de type d'un aéronef ELA1, d'un moteur ou d'une hélice monté

Article 4

—

CNP Assurances SA ; DCN ; Entreprise minière et chimique ; GIAT Industries ; La Française des jeux ; SNPE ; Société Air France ; Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc

Article CO 25

—

. - Les installations d'ascenseurs et monte-charge doivent répondre au minimum aux conditions fixées par les normes en vigueur.

Article 30

—

comprend les communes suivantes : Avèze, Bagnols, Besse-et-Saint-Anastaise, La Bourboule, Chambon-sur-Lac, Champeix, Chastreix, Chidrac, Clémensat, Compains, Courgoul, Cros, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Grandeyrolles, Labessette, Larodde, Ludesse, Mont-Dore

Article 16

—

communes suivantes : Avoine, Boucé, Carrouges, Chahains, Le Champ-de-la-Pierre, La chaux, Ciral, Ecouché-les-Vallées, Fleuré, Joué-du-Bois, Joué-du-Plain, La Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Lougé-sur-Maire, agny-le-Désert, Méhoudin, Le Ménil-Scelleur, Monts-sur-Orne

Article 10

—

Moirans-en-Montagne) comprend les communes suivantes : Alièze, Arinthod, Aromas, Beffia, La Boissière, Cernon, Chambéria, Chancia, Charchilla, Charnod, Châtel-de-Joux, Chavéria, Condes, Cornod, Courbette, Coyron, Crenans, Les Crozets, Dompierre-sur-Mont

Article 3

—

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre de monteur(se) dépanneur(se) frigoriste

Article 1

—

Haut-Montravel Pas de revendication de Côtes de Montravel sur la même superficie en production Saussignac Pas de revendication de Bergerac sur la même superficie en production Sainte-Croix-du-Mont

Article 1

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Visite ou contrôle technique La preuve d'un contrôle technique. 1. D. 3.

Article Annexe IV

—

Consigner et mettre à la disposition du directeur départemental en charge de la protection des populations (ou de son représentant) du département où est implanté le siège social de l'équipe, les fiches de collecte ainsi que les modalités des techniques

Article Annexe V

—

d'activité permettant d'établir précisément pour chaque lot d'embryons issus de fécondation in vitro, la date et le lieu de collecte des ovaires ou ovocytes, l'identification du lot de femelles donneuses ainsi que, le cas échéant, les modalités des techniques

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