L'infirmier en cours de formation préparant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée peut dans le cadre de ses stages, participer aux activités et actes mentionnés à l'article R. 4301-3 dans le cadre précisé à l'article R. 4301-1, en présence

Article 4

—

et technique du système d'information de la direction générale en assurant la fonction d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des autres sous-directions, de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières et de l'Office national anti-fraude

Article 1

—

. - La brigade anti-commando de la préfecture de police dont la composition est fixée par arrêté du préfet de police. IV. - Le groupement d'intervention du déminage relevant de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises.

Article R24-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 82

Code de procédure pénale

La mesure d'interdiction de rapprochement assortie de l'obligation de porter un bracelet électronique anti-rapprochement est ordonnée pour une durée qui ne peut excéder six mois.

Article D224-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34

Code de la consommation

Roues dont pivotantes ; h) Mains courantes ; i) Manettes ; j) Moteurs électriques et batteries ; k) Freins ; l) Repose-jambes ; m) Repose-pieds ; n) Poignées ; o) Boîtiers de commande ; p) Ceintures de maintien ; q) Harnais ; r) Dispositifs anti-basculement

LEGIARTI000025982155

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Connaissances scientifiques et technologiques E5 Sciences appliquées et technologies ET3 Rapport de stage E6 Expérience en milieu professionnel 2e groupe B Langue vivante E2 Langue et culture étrangères C Connaissance du corps et pratiques

Article R1333-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25

Code de la santé publique

En cas d’utilisation d’une nouvelle technologie destinée à la radiothérapie, à la radiochirurgie, au diagnostic ou aux pratiques interventionnelles radioguidées, ou d’un nouveau type de pratique réalisé avec une technologie existante, un arrêté du ministre

Article 1

—

Nature des épreuves, rajouter dans la colonne Epreuve orale et pratique (a) d'admission : Les candidats doivent obligatoirement passer une épreuve orale ou pratique portant sur les sciences cliniques. (Le reste sans changement.)

Article R634-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 06

Code de l'éducation

Les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques reçoivent, à temps plein, une formation théorique et pratique.

Article ANNEXE III

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A. - PROGRAMME DE L'ÉPREUVE PRATIQUE SUR SIMULATEUR

Article 242-11.08

—

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements du type B

Article 3

—

Diplômes et titres assimilés à une pratique professionnelle :

Article 242-11.07

—

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements du type A

Article Annexe (suite)

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. - Cas pratique de gestion des administrations

Article Annexe II

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. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes postbaccalauréat.

Article ANNEXE III

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B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.

Article R5124-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 30 > 32

Code de la santé publique

lui ayant permis d'acquérir une connaissance théorique et pratique approfondie des étapes de production et de contrôle en laboratoire.

Article 315-10

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Pour bénéficier de la dérogation prévue à l'article 13 du règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus de marché, tout prestataire de services d'investissement mettant en œuvre une pratique de marché admise

Article L1131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 32 > 52

Code de la santé publique

Un arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition de l'Agence de la biomédecine et de la Haute Autorité de santé, définit les règles de bonnes pratiques applicables à la prescription et la réalisation de l'examen des caractéristiques génétiques

Article Annexe 14

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Lieu de déroulement de la pratique Tous terrains de pratique appropriés à l'activité. Public concerné Tous les mineurs.

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