Il est reconduit, chaque année, par tacite reconduction. (Ou lorsque l'accueil est temporaire) : Le présent contrat est conclu pour la période du ... au ... inclus. A..., le ...

Article ANNEXE

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Le mode de règlement mensuel est reconduit chaque année par tacite reconduction, sauf renonciation expresse formulée par écrit par le conjoint collaborateur avant le 1er novembre de chaque année pour les cotisations de l'année suivante.

LEGIARTI000032518801

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Article Annexe II - II. Maquette 15

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répondre à l'objectif de mieux former les étudiants au suivi des patients atteints de maladies chroniques, et au souhait que la 4e année soit ancrée sur le territoire, la poursuite du premier stage ambulatoire durant le semestre suivant se fera par reconduction

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

Article 14 Durée du contrat de sous-traitance, reconduction et résiliation 14.1. Le contrat de sous-traitance est conclu, soit pour une durée déterminée, reconductible ou non, soit pour une durée indéterminée. 14.2.

Article Annexe (suite)

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L'engagement souscrit est renouvelable année par année par tacite reconduction ; chacune des deux parties peut le dénoncer à l'issue de chaque période annuelle, sous réserve de respecter un préavis de 6 mois et de notifier la dénonciation par lettre recommandée

Article 34

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Chapitre VI : Reconduction des contrats, Art. L136-1, Art. L136-2, Sct. Chapitre VII : Prescription, Art. L137-1, Art. L137-2, Art. L137-3, Sct. Chapitre VIII : Livraison et transfert de risque, Art. L138-1, Art. L138-2, Art. L138-3, Art.

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