. □ La garantie invalidité permanente partielle (IPP), dénommée................... dans le contrat, est un complément de la garantie invalidité permanente totale. Elle intervient à compter d'un taux d'invalidité....................

Article 3

—

fins biomédicales essentielles, lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on ne dispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité ; 6° Spécimens destinés à l'élevage ou à la reproduction

Article Annexe 4

—

Une reproduction lisible en noir et blanc de l'étiquette peut être produite, ainsi que de l'ensemble du diagnostic. 2.2. Limites des classes de l'étiquette climat 2.2.a.

Article Annexe

—

électroniques, électromécaniques et électrotechniques. 32200000-5 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision. 32300000-6 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction

Article liminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 40

Code de la consommation

consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement afin de pouvoir s'y reporter ultérieurement pendant un laps de temps adapté aux fins auxquelles les informations sont destinées et qui permet la reproduction

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

Code de la santé publique

Elle est compétente dans les domaines de la greffe, de la reproduction, de l'embryologie et de la génétique humaines.

Article R92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 36

Code de procédure pénale

terminal de communication électronique ; c) Au traitement des demandes d'interceptions des correspondances émises par la voie des communications électroniques en application des articles 100 et 706-95 ; 10° Les frais de recherche et de délivrance de reproductions

LEGIARTI000045658095

—

deuxième partie Article L. 2412-1 Autorisation d'interruption ou de notification du non-renouvellement de la mission d'un salarié temporaire Article L. 2413-1 Autorisation de transfert du contrat de travail d'un salarié compris dans un transfert partiel

LEGIARTI000027002718

—

Bilan et réalisation des objectifs de l'année écoulée Objectif 1 Réalisation Analyse des résultats et enseignements tirés Rappel de l'objectif Atteint ☐ Partiellement atteint ☐ Non atteint ☐ Devenu sans objet

Article 2

—

et qui ont fait le choix d'exercer sous le régime conventionnel, pour les soins dispensés sur leur lieu d'exercice professionnel ou au domicile du patient dans les conditions définies au Titre 4 ; - aux praticiens hospitaliers temps pleins ou temps partiel

Article 10

—

décret du 28 juin 2007, à l'exception des agents bénéficiaires du V de l'article 7 et des agents dont le congé de disponibilité a été prononcé pour permettre l'exercice de fonctions syndicales dans les organisations professionnelles exclusivement ou partiellement

Article 1

—

-Le contrat initiative-emploi maritime est un contrat d'engagement maritime à temps plein ou à temps partiel conclu pour une durée indéterminée ou pour une durée déterminée de douze à vingt-quatre mois, auquel s'appliquent notamment les articles 10-7

Article 221-II-2/23

—

systèmes de ventilation mécanique ; .2 portes d'incendie ; .3 système d'alarme générale en cas de situation critique ; .4 dispositif de communication avec le public ; .5 systèmes électriques d'aide à l'évacuation ; .6 portes étanches à l'eau et partiellement

Article 4

—

Un sous-groupe d'ouvrages ne peut donner lieu qu'à une seule mission de maîtrise de chantier, qui est une mission partielle.

Article 3

—

-Les fonctionnaires souhaitant bénéficier du décompte de périodes de travail effectuées à temps partiel ou à temps non complet comme des périodes de travail à temps plein versent une retenue particulière dans les conditions définies à l'article 14 du

Article 17

—

2 ans 2 ans 2 ans 3 ans 3 ans 3 ans 4 ans 1 an 1 an 6 mois 1 an 6 mois 2 ans 2 ans 2 ans 2 ans 2 ans 2 ans 2 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans Pour les avancements effectués en application du présent article, les périodes de service accomplies à temps partiel

Article 63

—

L'exclusion temporaire de fonctions, qui est privative de rémunération, peut être assortie d'un sursis total ou partiel.

Article Annexe, art. 24

—

professionnelle réduite dans une entreprise ou un organisme des industries électriques et gazières percevra un salaire calculé au minimum sur la base du classement auquel il était affecté avant l'accident ou la maladie ayant engendré son incapacité partielle

Article L821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 63

Code de commerce

-Les sanctions prévues au I peuvent être assorties du sursis total ou partiel.

Page 142 · 3 704 résultats

← Précédent Suivant →